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Cadre conceptuel – IASB

Date de la réunion

À sa réunion du 15 novembre 2016, l’IASB a discuté des commentaires reçus sur l’exposé-sondage. Il a notamment discuté des points suivants : i) les concepts sous-tendant la définition d’un passif doivent préciser que l'entité ne doit pas avoir « la capacité pratique d’éviter le transfert » d’une ressource économique; ii) la signification de l’expression « du fait d'événements passés » dans la définition d’un passif; et iii) les répercussions des modifications proposées du Cadre conceptuel sur les préparateurs. Aucune décision n’a été prise pendant cette réunion.

Consulter le bulletin IASB Update sur le site Web de l’IASB (en anglais).

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