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Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients – IASB

Date de la réunion

À sa réunion des 19 et 20 janvier 2016, l’IASB s’est penché sur les questions suivantes en ce qui a trait aux modifications définitives visant à clarifier IFRS 15 : dispositions transitoires; date d'entrée en vigueur; publication d’un nouvel exposé-sondage, procédure officielle et autorisation de procéder à un vote.
En ce qui a trait aux dispositions transitoires, le conseil a confirmé ses décisions antérieures :

  1. exiger l’application rétrospective des modifications explicatives d’IFRS 15;
  2. aucune disposition transitoire particulière n’est requise pour un nouvel adoptant.

En ce qui a trait à la date d’entrée en vigueur, le conseil a provisoirement décidé :

  1. d’exiger l'application des modifications explicatives d’IFRS 15 pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2018;
  2. d'autoriser l’application anticipée de ces modifications explicatives.

En ce qui a trait à la publication d’un deuxième exposé-sondage, à la procédure officielle et à l’autorisation de procéder à un vote, tous les membres du conseil ont confirmé être convaincus que l’IASB a suivi toutes les étapes de la procédure officielle requise jusqu’à maintenant et ont donc enjoint aux permanents d’entamer le processus de rédaction des modifications définitives d'IFRS 15. L'un des membres du conseil a indiqué qu'il compte s’opposer à la publication des modifications définitives d'IFRS 15.
Le conseil prévoit publier la version définitive des modifications explicatives d’IFRS 15 en mars 2016.

Consulter le bulletin IASB Update sur le site Web de l'IASB (en anglais).

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