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Cycle 2017-2019 des améliorations annuelles des IFRS – IASB

Date de la réunion

À sa réunion du 27 avril 2017, l’IASB a examiné la recommandation de l’IFRIC de proposer une modification à IFRS 9, Instruments financiers dans le cadre du prochain cycle des améliorations annuelles. Le projet de modification permettrait de clarifier les exigences de la première phrase du paragraphe B3.3.6 d’IFRS 9. Selon la modification, lors de l’exécution du test de 10 pour cent pour déterminer si un passif financier doit être décomptabilisé, une entité doit inclure seulement les frais payés ou reçus entre l’entité et le prêteur, y compris les frais payés ou reçus par l’entité ou le prêteur au nom de l’autre partie. L’IASB a provisoirement décidé :

1. de proposer la modification à IFRS 9 dans le cadre du prochain cycle des améliorations annuelles;

2. de proposer qu’une entité applique cette modification seulement aux modifications ou échanges de passifs financiers qui ont lieu à l’ouverture ou après l’ouverture du premier exercice pour lequel l’entité applique les modifications en question pour la première fois.   

Consulter le bulletin IASB Update et le balado connexe sur le site web de l’IASB (en anglais).

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