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Examen de la mise en œuvre d’IFRS 13 – IASB

Date de la réunion

À sa réunion du 18 janvier 2017, l’IASB a discuté de la phase 1 de l’examen de la mise en œuvre d’IFRS 13, Évaluation de la juste valeur. Il a discuté des éléments suivants, mais n’a pris aucune décision :

  1. le processus d’examen de la mise en œuvre, les informations contextuelles relatives à IFRS 13 et les volets de travail sur l’évaluation de la juste valeur;
  2. la question de savoir si la convergence entre IFRS 13 et le Topic 820 Fair Value Measurement des PCGR des États-Unis a été compromise en raison des travaux de normalisation subséquents;
  3. les activités et la rétroaction de la phase 1 de l’examen de la mise en œuvre;
  4. un examen de la délimitation de l’étendue pour repérer les questions pertinentes soulevées dans la littérature didactique sur l’évaluation de la juste valeur.

L’IASB a aussi discuté des prochaines étapes de l'examen de la mise en œuvre et a provisoirement décidé :

  1. de passer à la phase 2 de l’examen de la mise en œuvre;
  2. d’axer l'examen de la mise en œuvre sur : a) l’efficacité des informations à fournir sur les évaluations de la juste valeur; b) l’unité de comptabilisation et l’évaluation de la juste valeur des placements cotés; c) l’exercice du jugement pour certains aspects; d) l’application de l’utilisation optimale pour évaluer la juste valeur d’actifs non financiers. De plus, l'examen de la mise en œuvre étudiera la nécessité d’indications sur l’évaluation de la juste valeur des actifs biologiques et des instruments de capitaux propres non cotés;
  3. d'effectuer ce qui suit pendant la phase 2 de l’examen de la mise en œuvre : a) publier une demande d’informations sur des questions au sujet des éléments énumérés au point ii) ci-haut; b) passer en revue la littérature didactique et autre; c) mener une consultation sur les questions de la demande d’informations, notamment auprès des investisseurs et des préparateurs, afin d’évaluer quelles informations sur l’évaluation de la juste valeur sont utiles et lesquelles sont coûteuses à comparer; d) recueillir des éléments probants supplémentaires pour étayer les renseignements obtenus grâce aux activités ci-dessus.

Consulter le bulletin IASB Update sur le site Web de l’IASB (en anglais).

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