À sa réunion du 24 janvier 2018, l’IASB a discuté d’une question soulevée à l’égard de la version préliminaire antérieure au vote du document de travail sur les instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres. Il a débattu de la possibilité qu’un tel instrument soit analysé à titre de contrat hôte qui est un instrument de capitaux propres et d’actif dérivé incorporé si l’émetteur a l’option de régler les droits. Lorsque l’entité n’a pas l’option de limiter l’ampleur d’un droit sur ses ressources économiques disponibles, l’instrument serait alors analysé à titre de contrat hôte qui est un passif et de dérivé incorporé. Cela cadre avec le point de vue préliminaire de l’IASB sur les éventualités.

L’IASB a provisoirement décidé : i) d’inclure cette question dans le document de travail, avant de proposer des exigences comptables en particulier, afin de recueillir des commentaires sur la séparation des dérivés incorporés; et ii) d’y inclure également la question de savoir si et comment les exigences relatives à l’attribution peuvent aider à fournir des informations sur les résultats à l’échéance complexes si le dérivé incorporé n’est pas distinct du contrat hôte qui est un instrument de capitaux propres.

Consulter le bulletin IASB Update et le balado connexe sur le site web de l’IASB (en anglais).