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Clarifications d'IFRS 8 – International Accounting Standards Board

Date de la réunion

À sa réunion du 22 mars 2018, l'International Accounting Standards Board (IASB) a décidé de ne pas donner suite aux propositions suivantes :

  1. celles relatives à l'identification du principal décideur opérationnel;
  2. celles clarifiant comment appliquer le « critère des caractéristiques économiques similaires » à des fins de regroupement;
  3. celles relatives à la présentation d'informations sectorielles supplémentaires si cela aide l'entité à répondre au principe fondamental des paragraphes 1 et 20 d'IFRS 8.

L'IASB avait initialement appuyé les propositions suivantes :

  1. exiger la mention du titre et la description du rôle du principal décideur opérationnel;
  2. évaluer s'il faut réduire la portée de la proposition voulant qu'une entité fasse le lien entre ses secteurs à présenter selon IFRS 8 et d'autres parties de la liasse d'informations financières annuelle;
  3. clarifier l'ampleur des détails requis pour expliquer les éléments de rapprochement dans les rapprochements entre les informations sectorielles et les états financiers;
  4. exiger que toutes les périodes intermédiaires des exercices considéré et antérieurs soient retraitées et présentées dans le premier rapport intermédiaire après une modification dans la composition des secteurs à présenter, à moins que les informations nécessaires ne soient pas disponibles et que le coût de leur élaboration soit excessif.

Toutefois, l'IASB a décidé que, dans l'ensemble, les propositions ne donneraient pas lieu à des améliorations suffisantes des informations fournies aux investisseurs pour justifier les coûts que la modification d'IFRS 8 entraîneraient pour les parties prenantes. En conséquence, il a décidé de ne pas modifier IFRS 8. Huit membres de l'IASB ont approuvé cette décision; cinq ont voté contre et un était absent.

Les permanents comptent publier un compte rendu des commentaires reçus et de la réponse de l'IASB au deuxième semestre de 2018.

Consulter le bulletin IASB® Update et le balado connexe sur le site web de l’IASB (en anglais).

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