Initiative concernant les informations à fournir – Principes qui sous-tendent les informations à fournir – International Accounting Standards Board

Date de la réunion

À sa réunion du 21 mars 2018, l'International Accounting Standards Board (IASB) a provisoirement décidé d'examiner les commentaires reçus sur les sujets suivants du document de travail dans le cadre du projet sur les états financiers de base et non pas dans le cadre de l'initiative concernant les informations à fournir : principes qui sous-tendent les informations à fournir :

  1. rôles des états financiers de base et des notes;
  2. présentation du BAII et du BAIIA;
  3. présentation des éléments inhabituels ou peu fréquents;
  4. image fidèle des mesures de performance.

L'IASB a provisoirement décidé de ne pas donner suite aux propositions suivantes du document de travail dans le cadre de l'initiative concernant les informations à fournir : principes qui sous-tendent les informations à fournir :

  1. indications sur l'utilisation du formatage dans les états financiers;
  2. indications sur l'emplacement des informations à fournir sur les méthodes comptables;
  3. emplacement des objectifs et des dispositions en matière d'informations à fournir dans les normes IFRS. 

L'IASB a décidé d'effectuer une revue ciblée des informations à fournir au niveau des normes. Il a notamment provisoirement décidé :

  1. d'établir des indications dont il pourra lui-même se servir pour élaborer des dispositions en matière d'informations à fournir;
  2. de sélectionner une ou deux normes IFRS à l'égard desquelles il pourra tester ces indications;
  3. de tester les indications de l'IASB en les appliquant à la ou aux normes relevées au point 2;
  4. de préparer un exposé-sondage sur les modifications des dispositions en matière d'informations à fournir de la ou des normes identifiées au point 2.

L'IASB prévoit au cours d'une prochaine réunion discuter des questions suivantes :

  1. les relations entre les projets visant une meilleure communication;
  2. si et comment poursuivre la réflexion dans le document de travail au sujet de l'emplacement des informations et des méthodes comptables à divulguer;
  3. si et comment tenir compte des incidences des technologies et de la présentation numérique de l'information dans le champ d'application du projet;
  4. le contenu des indications que l'IASB utilisera pour élaborer des dispositions en matière d'informations à fournir;
  5. de la ou des normes qui devraient faire partie de la revue ciblée au niveau des normes.

Consulter le bulletin IASB® Update et le balado connexe sur le site web de l’IASB (en anglais).

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