À sa réunion du 17 juin 2019, l’International Accounting Standards Board (IASB) a tiré des conclusions provisoires à l’égard des éléments suivants : i) le classement des écarts de change, et des gains et des pertes qui résultent de dérivés, dans l’état des résultats; ii) le classement des charges liées aux placements; iii) les incidences fiscales liées aux mesures de la performance de la direction; iv) les écarts entre les mesures de la performance de la direction et les mesures sectorielles du résultat net; et v) les exigences transitoires et la date d’entrée en vigueur de toute norme nouvelle ou modifiée qui découle du projet. L’IASB^® discutera lors d’une prochaine réunion de la permission d’enclencher la procédure de vote pour l’exposé-sondage.

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À sa réunion du 18 juin 2019, l’International Accounting Standards Board (IASB) a tiré des conclusions provisoires à l’égard des sujets suivants : i) principes généraux, notamment le champ d’application et les définitions des actifs et des passifs réglementaires; ii) l’évaluation; et iii) la présentation et les informations à fournir. L’IASB^® s’attend à conclure sa discussion sur le modèle au T3 de 2019, moment auquel les permanents prévoient demander la permission de commencer la rédaction d’un exposé-sondage. L’IASB prévoit la publication du document de consultation au T1 de 2020.

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À sa réunion du 18 juin 2019, l’International Accounting Standards Board (IASB) a étudié le compte-rendu des commentaires recueillis sur les propositions de classement des instruments financiers, contenues dans le document de travail intitulé « Instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres », notamment : a) Section 2 : La méthode privilégiée par l’IASB; b) Section 3 : Classement des instruments financiers non dérivés; c) Section 4 : Classement des instruments financiers dérivés; et d) Section 5 : Instruments composés et accords d’obligation de rachat. L’IASB^® n’a eu à prendre aucune décision. Lors de ses prochaines réunions, l’IASB examinera un compte-rendu des commentaires sur les sections restantes du document de travail.

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À sa réunion du 19 juin 2019, l’International Accounting Standards Board (IASB) s’est réuni pour décider de ses positions préliminaires sur les éléments à inclure dans le document de consultation qu’il s’apprête à publier dans le cadre du projet. Les sujets suivants ont été abordés : i) la fourniture de meilleures informations pour les regroupements d’entreprises; ii) la réintroduction de l’amortissement du goodwill; iii) la présentation du total des capitaux propres excluant le total partiel du goodwill; iv) l’allégement des exigences relatives au test de dépréciation annuel obligatoire; v) valeur d’utilité : flux de trésorerie résultant d’une restructuration ou d’une amélioration future; vi) valeur d’utilité : usage des données après impôt; vii) sommaire des positions préliminaires. L’IASB^® décidera, lors de sa réunion de juillet 2019, s’il faut entamer le processus de vote pour le document de travail qu’il prévoit publier vers la fin de 2019.

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À sa réunion du 19 juin 2019, l’International Accounting Standards Board (IASB) a discuté des transactions qui n’ont pas d’incidence sur les actionnaires qui n’exercent pas le contrôle. L’IASB^® prévoit poursuivre sa réflexion sur les méthodes de comptabilisation des transactions dans le cadre du projet lors de ses prochaines réunions.

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À sa réunion du 19 juin 2019, l’International Accounting Standards Board (IASB) a poursuivi sa discussion sur l’exposé-sondage. Le projet de modification d’IAS 16 interdirait à une entité de porter le produit de la vente d’éléments produits en diminution du coût d’une immobilisation corporelle pendant son transfert sur le site et pendant sa mise en état en vue de son exploitation de la manière prévue par la direction. L’IASB^® a décidé provisoirement : i) de modifier IAS 16 pour exiger d’une entité qu’elle détermine et évalue le coûts des éléments produits avant que les immobilisations corporelles soient prêtes à être utilisées, en appliquant les exigences d’évaluation énoncées aux paragraphes 9 à 33 d’IAS 2, Stocks; ii) de ne pas élaborer des exigences de présentation ou d’informations à fournir pour la vente d’éléments qui font partie des activités ordinaires de l’entité; iii) pour la vente d’éléments qui ne font pas partie des activités ordinaires d’une entité (et pour lesquels une entité n’applique pas les exigences d’IFRS 15 et d’IAS 2), exiger d’une entité qu’elle : a) présente séparément la vente et les coûts de production connexes comptabilisés en résultat net; et b) précise le(s) poste(s) de l’état du résultat net et des autres éléments du résultat global où sont inclus les produits de la vente et les coûts de production; et iv) de ne pas modifier IFRS 6, Prospection et évaluation de ressources minérales, ni IFRIC 20, Frais de découverture engagés pendant la phase de production d’une mine à ciel ouvert, en conséquence de ce projet de modification. L’IASB se penchera lors d’une prochaine réunion sur les étapes de la procédure officielle.

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