À sa réunion du 20 novembre 2019, l’International Accounting Standards Board (IASB) s’est penché sur la question de savoir comment l’énoncé de pratique en IFRS révisé devrait expliquer ce qu’est le modèle économique d’une entité. L’IASB a provisoirement décidé que l’énoncé pratique doit, en expliquant « le modèle économique », faire référence :

1. à la valeur créée par l’entité pour elle-même. L’énoncé pratique doit également expliquer clairement que la valeur créée pour une entité est liée à la capacité de celle-ci de générer des flux de trésorerie;
2. au lien entre le modèle économique d’une entité et la raison d’être de celle-ci;
3. aux éléments du modèle économique, c’est-à-dire ses intrants, ses processus et ses extrants; et
4. à un modèle économique comme étant une question de fait observable créé par mesures prises par l’entité.

L’IASB a également décidé de manière provisoire que l’énoncé pratique exigerait de la direction de l’entité de discuter des répercussions générales indirectes ou de l’incidence des activités découlant du modèle économique de l’entité, si celles-ci semblaient avoir des conséquences sur la capacité de l’entité à générer des flux de trésorerie à l’avenir. Au cours d’une prochaine réunion, l’IASB se penchera sur l’objectif de description du modèle économique d’une entité dans les commentaires de la direction et sur des directives potentielles portant sur les types d’information au sujet du modèle économique de l’entité qui devraient être inclus dans les commentaires de la direction.

Consulter le bulletin IASB Update et le balado sur le site web de l’IASB (en anglais).