À sa réunion du 14 au 16 décembre 2020, l’IASB a discuté des questions générales découlant du processus de vote. Il a provisoirement décidé de ne pas ajouter de dispositions transitoires et de date d’entrée en vigueur aux modifications de l’énoncé de pratique sur les IFRS 2. Il a aussi provisoirement décidé que le paragraphe 117B d’IAS 1 doit indiquer que les informations sur les méthodes comptables répondent à la définition d’informations significatives si elles sont nécessaires pour comprendre d’autres informations significatives dans les états financiers. L’IASB prévoit toujours publier les modifications définitives au premier trimestre de 2021.

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À sa réunion du 14 au 16 décembre 2020, l’IASB a discuté des commentaires reçus en réponse à son exposé-sondage « Dispositions générales en matière de présentation et d’informations à fournir ». Il n’a pas eu à prendre de décisions. Au cours de sa prochaine réunion, il poursuivra ses délibérations sur les commentaires reçus en réponse à l’exposé-sondage et discutera des plans pour procéder à de nouvelles délibérations sur les propositions du projet.

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À sa réunion du 14 au 16 décembre 2020, l’IASB a discuté des objectifs, des activités et du calendrier prévu de la première étape de l’examen de la mise en œuvre des exigences en matière de classement et d’évaluation d’IFRS 9, Instruments financiers. Il n’a pas eu à prendre de décisions. Il prévoit procéder à des consultations au premier semestre de 2021 pour l’aider à identifier des questions à aborder dans une demande d’information, qu’il compte publier au troisième trimestre de 2021.

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À sa réunion du 14 au 16 décembre 2020, l’IASB a discuté de la possibilité de transférer le projet sur les instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres du programme de recherche au programme de normalisation. Il a décidé : i) d’ajouter le projet sur les instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres à son programme de normalisation; et ii) de continuer à s’appuyer sur l’expertise des organismes consultatifs au lieu de mettre sur pied un groupe consultatif propre à ce projet. Au cours de prochaines réunions, l’IASB poursuivra ses délibérations sur les questions incluses dans le projet qui ont été abordées lors de sa réunion d’octobre 2019.

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À sa réunion du 14 au 16 décembre 2020, l’IASB a discuté d’exemples d’application de l’approche du plafond aux prestations de retraite qui varient en fonction du rendement d’actifs. Selon cette approche, la projection des flux de trésorerie qui varient en fonction du rendement des actifs est plafonnée au taux de capitalisation précisé dans IAS 19, Avantages du personnel. L’IASB a discuté de l’incidence que pourrait avoir cette approche sur l’application des dispositions d’IAS 19. Il n’a pas eu à prendre de décisions. Il prévoit terminer en février 2021 sa revue de la recherche et discuter d’une première analyse de l’ajout de l’approche du plafond à IAS 19.

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