Initiative sur les informations à fournir – Révision ciblée des exigences en matière d’information contenues dans les normes – International Accounting Standards Board

Date de la réunion

À sa réunion du 29 janvier 2020, l’International Accounting Standards Board (IASB) a poursuivi ses délibérations sur sa décision provisoire, prise lors de sa réunion de juillet 2019, concernant les informations à fournir pour satisfaire à l’objectif d’information spécifique sur les flux de trésorerie futurs attendus pour les régimes à prestations définies et a pris un certain nombre de décisions provisoires à ce sujet. L’IASB a également examiné comment ses décisions provisoires concernant les informations à fournir dans IAS 19 se comparent aux obligations d’information de la norme et si ces décisions provisoires doivent être clarifiées. Par conséquent, l’IASB a décidé provisoirement :

  1. d’apporter certaines modifications aux informations à fournir pour les régimes à prestations définies;
  2. de maintenir ses décisions provisoires sur les régimes à cotisations définies, les avantages du personnel à court terme, les autres avantages du personnel à long terme et les indemnités de cessation d’emploi; et
  3. concernant les régimes multi-employeurs, d’indiquer l’information qu’une entité peut fournir pour satisfaire à l’objectif d’information spécifique sur la nature et les risques des régimes, sans être tenue de le faire.

Lors d’une prochaine réunion, l’IASB a) déterminera s’il est nécessaire de modifier IFRS 13 pour y inclure un objectif d’information à fournir distinct et les informations requises pour satisfaire à l’objectif d’information sur l’incidence de l’évaluation à la juste valeur dans l’état de la performance financière; et b) abordera les leçons apprises durant la phase d’essai de la révision ciblée des exigences en matière d’information contenues dans les normes et les modifications éventuelles des directives provisoires sur l’élaboration et la rédaction des objectifs et des exigences en matière d’information qui en découlent.

Consulter le bulletin IASB Update et le balado sur le site web de l’IASB (en anglais).

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