À sa réunion des 22 et 23 juillet 2020, l’IASB a discuté des constatations découlant de la recherche menée pour l’aider à décider lors d’une réunion future s’il est nécessaire de remplacer ou de modifier IFRS 6. L’IASB s’est penché sur les constatations à savoir si une entité comptabiliserait des activités entrant dans le champ d’application d’IFRS 6 en l’absence de cette norme conformément à IAS 16, Immobilisations corporelles et IAS 38, Immobilisations incorporelles. Il n’a pas eu à prendre de décisions. L’IASB a tenu compte de la documentation didactique à l’égard des activités d’extraction après avoir passé en revue les ressources concernant IFRS 6. Il n’a pas eu à prendre de décisions. Il continuera à délibérer au sujet des constations découlant de la recherche consacrée aux activités d’extraction et organisera des séances d’information afin d’accroître sa compréhension.

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À sa réunion des 22 et 23 juillet 2020, l’IASB a poursuit les délibérations commencées au cours de la réunion de juin 2020, au sujet de la rétroaction reçue sur son exposé-sondage. En ce qui concerne la comptabilisation des couvertures admissibles, l’IASB a pris la décision provisoire de : i) permettre à une entité de remettre à zéro les justes valeurs cumulatives aux fins d’une appréciation rétrospective de l’efficacité, plutôt que de l’exiger, comme proposé au paragraphe 102S de l’exposé-sondage; et ii) confirmer les propositions restantes de l’exposé-sondage liées à la comptabilisation des relations de couverture admissibles. L’IASB est d’avis qu’il n’est pas nécessaire de publier un nouvel exposé-sondage à l’égard d’IFRS 9, d’IAS 39, d’IFRS 7, d’IFRS 4 et d’IFRS 16. L’ensemble des membres de l’IFRS ont confirmé que l’IASB a respecté les exigences de la procédure officielle et que les consultations ainsi que les analyses effectuées sont suffisantes pour soumettre les modifications d’IFRS 9, d’IAS 39, d’IFRS 7, d’IFRS 4 et d’IFRS 16 au vote. Aucun membre du conseil n’a indiqué qu’il comptait s’opposer à la publication des modifications d’IFRS 9, d’IAS 39, d’IFRS 7, d’IFRS 4 et d’IFRS 16. L’IASB prévoit publier les modifications définitives en août 2020.

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À sa réunion des 22 et 23 juillet 2020, l’IASB a pris la décision provisoire d’exiger qu’une entité applique les modifications d’IAS 1 pour les exercices ouverts à compter du 1^er janvier 2023 et de permettre l’application anticipée. L’IASB a également décidé de manière provisoire de changer la date d’entrée en vigueur des modifications d’IAS 8 découlant du projet Méthodes et estimations comptables afin qu’elle s’applique aux exercices ouverts à compter du 1^er janvier 2023 et de permettre l’application anticipée. Tous les membres ont confirmé que l’IASB a respecté les exigences de la procédure officielle. Un membre a indiqué qu’il comptait s’opposer à la publication des modifications d’IAS 1 et de l’énoncé de pratiques en IFRS 2. L’IASB prévoit publier les modifications d’IAS 1 et l’énoncé de pratiques en IFRS 2 au quatrième trimestre de 2020.

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À sa réunion des 22 et 23 juillet, l’IASB a discuté de la présentation des ressources financières, de la performance, de la situation et du progrès accompli dans le rapport de gestion. Il s’est penché sur les directives à inclure dans l’énoncé des pratiques révisé qui exige de présenter de l’information sur l’obtention et l’attribution des ressources financières dans le rapport de gestion. L’IASB a provisoirement décidé que pour atteindre les objectifs en matière de présentation de l’information liés au modèle d’affaires, à la stratégie, aux ressources et aux relations de l’entité ainsi qu’aux risques et à l’environnement externe de celle-ci, la direction doit fournir de l’information sur le progrès accompli dans la gestion de ces principaux aspects. L’IASB a provisoirement décidé de préciser certaines des exigences de l’objectif visant la performance et la situation. De plus, il a souligné que cet objectif, ou les directives s’y rapportant, doivent expliquer que le point de départ de toute discussion concernant la performance ou la situation d’une entité doit être les montants inclus dans les états financiers de l’entité. L’IASB a discuté des directives à inclure dans l’énoncé des pratiques révisé relativement aux mesures et aux indicateurs de la direction. Il a également souligné que le calendrier du projet a été révisé et que la date de publication prévue de l’exposé-sondage à venir sur l’énoncé des pratiques révisé est fixée à février 2021. L’IASB continuera à discuter des questions liées à ce projet lors de prochaines réunions.

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