À sa réunion du 18 novembre 2020, l’IASB a provisoirement décidé que : i) une entité qui se conforme à l’énoncé de pratique révisé devrait être autorisée à le déclarer même si l’entité ne prépare pas ses états financiers conformément aux normes IFRS; ii) l’énoncé de pratique révisé :

1. utilise le terme « exactitude » pour décrire l’absence d’erreur, en précisant que les informations qualitatives et quantitatives peuvent être exactes;
2. explique que les informations doivent être parfaitement exactes à tous égards – le degré d’exactitude et de précision nécessaire et atteignable varie selon la nature de l’information;
3. explique que les facteurs qui rendent l’information exacte dépendent du type d’information. Par exemple, l’exactitude nécessite : des informations factuelles ne présentant aucune erreur significative; des descriptions précises; des estimations, des approximations et des prévisions clairement identifiées comme telles et élaborées en appliquant correctement un processus approprié au moyen de données raisonnables et justifiables; des assertions basées sur des informations raisonnables et justifiables; des informations sur les jugements de la direction au sujet de l’avenir qui décrivent précisément les jugements et la façon dont la direction est parvenue à ces jugements. L’IASB a discuté des suggestions visant à préciser l’objectif global du rapport de gestion et les objectifs en matière de présentation de l’information pour certains types de contenu dans le rapport de gestion.

L’IASB n’a pas eu à prendre de décisions. Il a entamé le processus de préparation d’un exposé-sondage aux fins d’un vote. L’IASB compte publier cet exposé-sondage en avril 2021. 

Consulter le bulletin IASB Update et le balado sur le site web de l’IASB (en anglais).