À sa réunion du 22 au 24 novembre 2022, l’IASB s’est réuni pour entreprendre des discussions sur la prochaine phase de l’élaboration du modèle de gestion dynamique des risques. L’IASB s’est demandé : i) si les instruments de capitaux propres peuvent être pris en compte pour la détermination de la position de risque actuelle nette ouverte; et si ii) une décision provisoire visant à exiger un alignement notionnel entre le profil de l’actif et le profil cible dans le modèle de gestion dynamique des risques de base était toujours nécessaire compte tenu des récentes amélioration qui ont été apportées au modèle de gestion dynamique des risques. Après discussion, l’IASB a pris des décisions provisoires relativement à ces deux sujets. L’IASB poursuivra ses délibérations sur les questions indiquées dans le plan de projet lors de réunions futures.

Consulter le bulletin IASB Update et le balado  sur le site de l’IASB (en anglais). 

À sa réunion du 22 au 24 novembre 2022, l’IASB s’est réuni pour discuter des rendements réglementaires tirés d’actifs qui ne sont pas encore prêts à être utilisés lorsqu’une entité inscrit à l’actif les coûts d’emprunts pour la construction de ces actifs. Après discussion, l’IASB a pris des décisions provisoires à ce sujet. L’IASB poursuivra ses délibérations.

Consulter le bulletin IASB Update et le balado  sur le site web de l’IASB (en anglais).

À sa réunion du 22 au 24 novembre 2022, l’IASB a discuté de ses points de vue préliminaires à l’égard de la comptabilisation ultérieure du goodwill. Ses membres se sont tout particulièrement entretenus du fait à savoir s’il fallait conserver le modèle fondé uniquement sur la dépréciation ou envisager la réintroduction de l’amortissement du goodwill. Après discussion, l’IASB a provisoirement décidé de conserver son point de vue préliminaire de retenir l’approche fondée uniquement sur la dépréciation pour la comptabilisation ultérieure du goodwill. Lors de la réunion de décembre, l’IASB devra décider si le projet doit passer du stade de recherche à celui de normalisation.

Consulter le bulletin IASB Update et le balado sur le site web de l’IASB (en anglais).

À sa réunion du 22 au 24 novembre 2022, l’IASB a discuté de la sélection d’une ou de méthodes d’évaluation que les entités réceptrices appliqueraient aux regroupements d’entreprises sous contrôle commun. L’IASB n’a pas eu à prendre de décisions. Ses membres poursuivront leurs délibérations sur le choix d’une méthode d’évaluation lors d’une prochaine réunion.

Consulter le bulletin IASB Update et le balado sur le site web de l’IASB (en anglais).

À sa réunion du 22 au 24 novembre 2022, l’IASB a discuté des prochaines étapes du projet. L’IASB a discuté des commentaires reçus sur i) l’approche du projet, ii) la portée du projet; iii) les objectifs et les exigences du projet et iv) les exemples et les autres commentaires. Après discussion, l’IASB a pris des décisions provisoires relativement à chacune de ces questions.

Consulter le bulletin IASB Update et le balado sur le site web de l’IASB (en anglais).

À sa réunion du 22 au 24 novembre 2022, l’IASB s’est réuni pour discuter des commentaires sur son examen de la mise en œuvre. Plus particulièrement, les membres de l’IASB ont discuté : i) s’il faut prendre des mesures supplémentaires pour répondre aux éléments relevés des commentaires sur les passifs financiers et le crédit propre à l’entité; et ii) si les travaux réalisés sont adéquats pour conclure l’examen sur la mise en œuvre. Après discussion, l’IASB en est venu à la conclusion que i) aucune mesure supplémentaire n’était requise à cet égard et ii) les travaux réalisés étaient adéquats. L’IASB publiera un rapport et un compte rendu des commentaires en décembre 2022.

Consulter le bulletin IASB Update et le balado sur le site de l’IASB (en anglais).

À sa réunion du 22 au 24 novembre 2022, l’IASB a discuté du projet de modification d’IFRS 9 et d’IFRS 7 touchant les i) instruments liés par contrat et ii) choix de méthode comptable pour la décomptabilisation des passifs financiers. Après discussion, l’IASB a pris des décisions provisoires en ce qui concerne ces éléments. Les membres de l’IASB ont confirmé que l’IASB a respecté les exigences de la procédure officielle et que les consultations ainsi que les analyses effectuées sont suffisantes pour soumettre l’exposé-sondage au vote. L’IASB prévoit publier un exposé-sondage au deuxième trimestre de 2023.

Consulter le bulletin IASB Update et le balado sur le site web de l’IASB (en anglasi).