À sa réunion du 20 au 22 septembre 2022, l’IASB a discuté de la façon de clarifier les dispositions d’IFRS 9 portant sur l’évaluation des caractéristiques des flux de trésorerie contractuels d’un actif financier. En ce qui concerne les dispositions générales, l’IASB a provisoirement décidé d’apporter un certain nombre de modifications à IFRS 9 en vue d’apporter des éclaircissements. L'idée est d’ajouter des exemples illustrant l’application de l’évaluation des caractéristiques des flux de trésorerie contractuels d’un actif financier à des situations spécifiques. En ce qui concerne les actifs financiers sans recours et les instruments liés par contrat, l’IASB a pris la décision provisoire d’apporter des clarifications à la norme sous forme d’exemples de facteurs pertinents dont une entité doit tenir compte au moment d’évaluer les caractéristiques des flux de trésorerie contractuels d’un actif financier sans recours. L’IASB entend poursuivre ses délibérations au sujet d’autres clarifications potentielles.

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