À sa réunion du 20 au 22 septembre 2022, l’IASB a poursuivi son examen de la rétroaction au sujet des dispositions de classement et d’évaluation d’IFRS 9. L’IASB a tenu compte de six aspects soulevés dans les commentaires sur la manière dont les entités appliqueraient les dispositions dont l’appel à informations ne traite pas : i) application des dispositions de décomptabilisation aux actifs financiers; ii) virements électroniques de fonds en règlement d’un actif financier; iii) contrats d’achat ou de vente d’éléments non financiers; iv) comptabilisation des coûts de transaction liés aux investissements en instruments de capitaux propres pour lesquels l'entité a choisi de présenter les variations de la juste valeur dans les autres éléments du résultat global; v) actifs financiers et passifs financiers détenus à des fins de transaction; vi) actifs financiers dépréciés dès leur acquisition ou leur création. L’IASB a également examiné les commentaires de l’Accounting Standards Advisory Forum (ASAF) sur deux questions d’application des dispositions d’IFRS 9 pour évaluer les caractéristiques des flux de trésorerie contractuels des actifs financiers. Lors d’une prochaine réunion, l’IASB examinera les commentaires sur les autres sujets faisant partie de l’examen de la mise en œuvre.  

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