À sa réunion du 25 au 27 avril 2023, l’IASB a poursuivi ses délibérations sur les autres sujets du programme de travail, notamment sur la possibilité de modifier le champ d’application d’IFRS 7, Instruments financiers : Informations à fournir pour refléter le fait que les obligations d’information proposées s’appliquent aux instruments de capitaux propres émis d’une entité. L’IASB a provisoirement décidé : i) d’élargir l’objectif d’IFRS 7 pour permettre aux utilisateurs des états financiers de comprendre la manière dont une entité est financée et quelles sont ses structures de capital actuelles et potentielles; et ii) de supprimer le renvoi aux dérivés qui correspondent à la définition d’un instrument de capitaux propres dans IAS 32, Instruments financiers : Présentation au paragraphe 3a) d’IFRS 7, qui exclut de tels dérivés du champ d’application de cette norme. L’IASB a ensuite discuté s’il fallait peaufiner ses obligations d’information proposées sur les modalités et exiger d’autres informations à ce sujet. Il a également été question de déterminer s’il faut élaborer d’autres obligations d’information qui viendraient compléter les clarifications proposées des dispositions sur le classement et la présentation dans IAS 32. L’IASB a ensuite discuté des exigences de transition proposées pour une entité qui applique le projet de modifications d’IAS 32, d’IFRS 7 et d’IAS 1.

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