À sa réunion du 20 au 23 février 2023, l’IASB a poursuivi ses délibérations au sujet du développement du modèle de gestion dynamique des risques. Les discussions ont porté sur les points suivants : i) si les actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global ou à la juste valeur par le biais du résultat net peuvent être pris en compte pour la détermination de la position de risque actuelle nette ouverte d’une entité; ii) s’il est nécessaire de préciser les exigences servant à évaluer la performance du modèle de gestion dynamique des risques, y compris la manière dont il faudrait présenter, dans les états financiers, les changements inattendus dans le modèle. À l’issue de ses délibérations, l’IASB a pris des décisions provisoires à l’égard des points i) et ii). Il poursuivra ses discussions sur les points identifiés dans le plan de projet lors d’une réunion future.

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À sa réunion du 20 au 23 février 2023, l’IASB a discuté : i) de diverses questions liées au classement et à la présentation figurant dans le plan de projet et ii) de l’élaboration potentielle d’exigences précises à l’égard de la présentation des instruments de capitaux propres entrant dans le champ d’application d’IAS 32, Instruments financiers : Présentation. À l’issue des discussions, l’IASB a pris des décisions provisoires à l’égard des points i) et ii). Il poursuivra ses discussions sur les autres points identifiés dans le plan de projet lors d’une réunion future.

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À sa réunion du 20 au 23 février 2023, l’IASB a discuté d’une possibilité de délibérer à nouveau des exigences relatives à la comptabilisation proposées dans l’exposé-sondage. L’IASB n’a pas eu à prendre de décision concernant le plan. Il a également entamé des discussions sur des sujets particuliers du plan liés : i) au seuil de comptabilisation d’actifs réglementaires et de passifs réglementaires; ii) à la relation entre une évaluation de l’applicabilité et la comptabilisation des actifs réglementaires et des passifs réglementaires et iii) à la comptabilisation des mesures incitatives liées au rendement, sauf celles qui se rapportent à la performance de l’entité au cours de plusieurs périodes (mesures incitatives à long terme). À l’issue des discussions, l’IASB a pris des décisions provisoires sur les points i), ii) et iii). Il poursuivra ses délibérations sur les différentes propositions du projet lors d’une réunion future.

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À sa réunion du 20 au 23 février 2023, l’IASB a discuté de son projet Regroupements d’entreprises – Informations à fournir, goodwill et dépréciation. Les délibérations ont porté tout particulièrement sur une approche de gestion pour présenter de l’information sur la performance ultérieure des regroupements d’entreprises. À l’issue de ses discussions, l’IASB a pris un certain nombre de décisions provisoires. Au cours de ses prochaines réunions, il compte prendre des décisions provisoires sur les sujets suivants : a) clarification des autres aspects des exigences liées à la présentation d’information sur les regroupements d’entreprises; b) réduction du coût et de la complexité de l’application du test de dépréciation des unités génératrices de trésorerie selon IAS 36, Dépréciation d’actifs; et c) amélioration de l’efficacité du test de dépréciation des unités génératrices de trésorerie avec goodwill. Une fois que l’IASB aura pris des décisions provisoires au sujet de l’ensemble des aspects du projet, il déterminera si toutes ces décisions permettent de répondre à l’objectif du projet et s’il faudrait publier un exposé-sondage contenant les différentes propositions.

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À sa réunion du 20 au 23 février 2023, l’IASB a discuté : i) de la rétroaction reçue des parties prenantes au sujet de la première phase de l’examen de mise en œuvre des exigences de dépréciation d’IFRS 9, Instruments financiers et des exigences de présentation de l’information sur le risque de crédit dans IFRS 7, Instruments financiers : Informations à fournir; ii) de la revue de la documentation didactique pertinente pour l’examen de la mise en œuvre et iii) des points au sujet desquels l’IASB posera des questions dans son appel à informations. L’IASB prévoit approuver la publication de son appel à informations et fixer une période de commentaires. Il s’attend à publier cet appel à informations d’ici la fin mai 2023.

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À sa réunion du 20 au 23 février 2023, l’IASB a discuté du projet de modification d’IAS 7, Tableau des flux de trésorerie et d’IFRS 7, Instruments financiers : Informations à fournir. Les modifications ajouteraient des exigences de fournir de l’information au sujet des ententes de financement de fournisseurs d’une entité. L’IASB a provisoirement décidé d’exiger que les entités appliquent ces modifications pour les exercices ouverts à compter du 1^er janvier 2024. L’IASB a également provisoirement décidé : i) de permettre une application anticipée, et, si une entité applique les modifications à l’égard d’une période antérieure, d’exiger qu’elle l’indique; ii) de ne pas exiger qu’une entité présente les informations comparatives pour les périodes précédentes au cours de l’exercice pendant lequel elle applique les modifications pour la première fois; iii) de ne pas exiger d’une entité qu’elle présente, dans ses premiers états financiers annuels suivant l’entrée en vigueur des modifications, des informations à l’ouverture de cet exercice au sujet a) de la valeur comptable des passifs financiers comptabilisés dans l’état de la situation financière qui font partie de l’entente de financement de fournisseur pour lesquels celui-ci a déjà reçu un paiement du bailleur de fonds et b) de l’éventail des dates d’échéance des paiements des passifs financiers qui font partie d’une entente de financement de fournisseur et des dettes fournisseurs comparables qui n’en font pas partie; et iv) de ne pas demander de fournir les informations exigées par les modifications dans les rapports financiers intermédiaires de l’exercice au cours duquel l’entité applique ces modifications pour la première fois.

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À sa réunion du 20 au 23 février 2023, l’IASB a discuté de son projet de modification d’IAS 21, Effets des variations des cours des monnaies étrangères et a provisoirement décidé : i) d’aller de l’avant avec le projet de modification d’IFRS 1, Première application des Normes internationales d’information financière et ii) de ne pas apporter de modifications à IFRS 13, Évaluation de la juste valeur. L’IASB a également provisoirement décidé d’exiger que les entités appliquent les modifications pour les exercices ouverts à compter du 1^er janvier 2025 et de permettre l’application anticipée. L’IASB a décidé de finaliser les modifications et de ne pas publier un autre exposé-sondage. Aucun membre de l’IASB n’a indiqué avoir l’intention de s’opposer à la publication des modifications. Tous les membres ont confirmé que l’IASB a respecté les exigences de la procédure officielle et que les consultations ainsi que les analyses effectuées sont suffisantes pour soumettre les modifications au vote. L’IASB s’attend à publier les modifications au troisième trimestre de 2023.

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