À sa réunion du 25 juillet 2023, l’IASB a poursuivi ses délibérations sur le modèle de gestion dynamique des risques. Il a discuté des critères d’applicabilité pour déterminer la position de risque actuelle nette ouverte d’une entité et de la question de savoir si les actifs financiers et les passifs financiers libellés en plus d’une devise peuvent être désignés dans le même modèle de gestion dynamique des risques. L’IASB a aussi analysé si des dérivés non linéaires (comme des options sur taux d’intérêt) et des dérivés hors marché (des dérivés qui ont une juste valeur non nulle au moment de leur désignation initiale) peuvent être désignés en tant que dérivés dans le modèle de gestion dynamique des risques. Il a provisoirement décidé que les dérivés non linéaires, à l’exception des options émise nettes, et les dérivés hors marché pourront être désignés en tant que dérivés lorsque leur utilisation cadre avec la stratégie de gestion des risques de l’entité. Toutefois, ce sont seulement les variations de la juste valeur qui surviennent après la date de désignation initiale qui sont prises en considération dans l’évaluation de l’ajustement au titre du modèle de gestion dynamique des risques.

Consulter le bulletin IASB Update sur le site web IFRS (en anglais).

À sa réunion du 25 au 27 juillet 2023, l’IASB a discuté i) des modifications d’IAS 36, Dépréciation d’actifs liées au test de dépréciation des unités génératrices de trésorerie avec goodwill (test de dépréciation) et ii) de certaines obligations d’information qu’il propose d’inclure dans IFRS 3, Regroupements d’entreprises. Il a provisoirement décidé de clarifier une partie du nouveau libellé proposé. De plus, il a provisoirement décidé d’obliger les entités à divulguer les secteurs à présenter qui comprennent des unités génératrices de trésorerie avec goodwill. L’IASB a également provisoirement décidé d’expliquer la différence entre le suivi par la direction des regroupements d’entreprises « stratégiquement importants » aux fins de la présentation d’informations sur la performance ultérieure et le suivi par la direction d’une unité opérationnelle liée au goodwill aux fins du test de dépréciation. Il a aussi provisoirement décidé de proposer la modification de la norme comptable IFRS prospective Filiales sans obligation d’information du public : Informations à fournir après sa publication pour exiger qu’une filiale admissible présente des informations quantitatives au sujet des synergies attendues, sous réserve de la même exemption proposée dans ce projet pour une entité qui applique IFRS 3. Finalement, l’IASB a provisoirement décidé de n’offrir aucune exemption à la présentation d’informations au sujet de la performance ultérieure des regroupements d’entreprises aux entités non cotées qui appliquent les normes comptables IFRS dans leur intégralité.

Consulter le bulletin IASB Update sur le site web IFRS (en anglais).

À sa réunion du 25 au 27 juillet 2023, l’IASB a décidé d’élargir la portée du projet et d’y inclure cinq questions d’application considérées comme réglées par des décisions provisoires déjà prises.

Consulter le bulletin IASB Update sur le site web IFRS (en anglais).

À sa réunion du 25 au 27 juillet 2023, l’IASB a discuté des commentaires des parties prenantes au sujet des taux d’actualisation sur les provisions entrant dans le champ d’application d’IAS 37, notamment sur la question d’inclure ou non le risque de non-exécution dans les risques reflétés dans les taux. Les membres de l’IASB ont ensuite indiqué, à la lumière de ces commentaires, laquelle des approches ils privilégient parmi les quatre approches de modification d’IAS 37 proposées. L’IASB a provisoirement décidé de préciser que : i) les dépenses nécessaires à l’extinction de l’obligation incluent les coûts directement liés à l’extinction de l’obligation; et ii) les coûts directement liés à l’extinction d’une obligation incluent : a) les coûts marginaux d’extinction de l’obligation; et b) l’imputation des autres coûts directement liés à l’extinction d’obligations de ce type.

Consulter le bulletin IASB Update sur le site web IFRS (en anglais).

À sa réunion du 25 au 27 juillet 2023, l’IASB a discuté des commentaires des parties prenantes sur des suggestions d’améliorations des informations présentées par une entité au sujet de ses dépenses et de ses activités d’exploration et d’évaluation. Parmi les suggestions : la présentation d’informations qui pourraient aider les utilisateurs des états financiers : i) à comprendre comment les entités comptabilisent les dépenses d’exploration et d’évaluation; ii) à comparer les entités utilisant différentes méthodes de comptabilisation des dépenses d’exploration et d’évaluation; et iii) à comprendre les risques et les incertitudes entourant les activités d’exploration et d’évaluation des entités.

Consulter le bulletin IASB Update sur le site web IFRS (en anglais).