À sa réunion du 20 juin 2023, l’IASB a discuté de son plan de poursuivre ses délibérations sur son exposé-sondage Actifs réglementaires et passifs réglementaires au sujet de la base d’évaluation, de la technique d’évaluation fondée sur les flux de trésorerie et de l’estimation des flux de trésorerie futurs incertains. Il a décidé de commencer par les sujets liés aux propositions sur l’estimation des flux de trésorerie futurs incertains.

À sa réunion du 20 juin 2023, l’IASB a poursuivi ses délibérations sur les questions d’application entrant dans le champ d’application du projet sur la méthode de la mise en équivalence. Il a provisoirement décidé de ne pas élaborer de propositions sur la façon dont un investisseur applique la méthode de la mise en équivalence lorsqu’une entreprise associée attribue un paiement fondé sur des actions réglé en instruments de capitaux propres ou un bon de souscription d’actions. L’IASB a provisoirement décidé de proposer qu’un investisseur comptabilise, lors de l’acquisition d’une participation dans une entreprise associée, une contrepartie éventuelle dans le coût de la participation et qu’il évalue cette contrepartie éventuelle à la juste valeur; et, après la date d’acquisition : a) pour toute contrepartie éventuelle classée en capitaux propres : l’investisseur devra comptabiliser son règlement ultérieur en capitaux propres; et b) pour toute autre contrepartie éventuelle : l’investisseur devra l’évaluer à la juste valeur à chaque date de clôture et comptabiliser les variations en résultat net.

À sa réunion du 20 juin 2023, l’IASB a poursuivi ses délibérations sur les propositions dans l’exposé-sondage Dispositions générales en matière de présentation et d’informations à fournir portant sur les catégories et les sous-totaux, sur IAS 29, Information financière dans les économies hyperinflationnistes et sur IAS 12, Impôts sur le résultat.