Activités d’extraction – International Accounting Standards Board

Date de la réunion

À sa réunion du 20 septembre 2023, l’International Accounting Standards Board (IASB) a discuté de l’orientation du projet. Il a provisoirement décidé de ne pas élaborer d’exigences ou de directives sur la présentation d’informations visant à aider les utilisateurs des états financiers i) à comprendre comment une entité comptabilise ses dépenses de prospection et d’évaluation; ii) à comparer les entités qui utilisent des méthodes comptables différentes pour comptabiliser ces  dépenses; et iii) à comprendre les risques et les incertitudes entourant les activités de prospection et d’évaluation d’une entité. Il a également provisoirement décidé de ne pas aller de l’avant avec d’autres suggestions d’améliorations des obligations d’informations relatives aux dépenses et aux activités de prospection et d’évaluation.

L’IASB a provisoirement décidé de confirmer que les travaux effectués en vue de la publication du document de travail sur les activités d’extraction en avril 2010 et pendant ce projet de recherche sur ces activités représentent l’examen exhaustif de la comptabilisation des activités d’extraction envisagé par l’IASB lors de la publication d’IFRS 6, Prospection et évaluation de ressources minérales, et donc de retirer, dans le cadre du prochain cycle d’Améliorations annuelles des normes IFRS de comptabilité, la nature temporaire de l’exemption prévue dans IFRS 6 de l’application des paragraphes 11 et 12 d’IAS­ 8, Méthodes comptables, changements d'estimations comptables et erreurs, et de conserver les paragraphes 13 et 14 d’IFRS 6, qui indiquent les situations dans lesquelles une entité peut changer ses méthodes comptables relatives aux dépenses de prospection et d’évaluation.

Compte tenu des décisions provisoires prises dans le cadre de ce projet, l’IASB a décidé d’y mettre un terme et d’ajouter au bassin de projets de modification un projet visant à retirer, dans le cadre du prochain cycle d’Améliorations annuelles des normes IFRS de comptabilité, la nature temporaire de l’exemption prévue dans IFRS 6 de l’application des paragraphes 11 et 12 d’IAS­ 8.

Consulter le bulletin IASB Up­date et le balado sur le site web de l’IASB (en anglais).

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