À sa réunion du 14 au 18 mars 2016, l’IAASB a étudié un rapport du groupe de travail sur la norme ISA 540 dans lequel sont analysées les questions relevées jusqu’à maintenant et les réponses proposées, selon les délibérations du groupe de travail. L’IAASB a demandé au groupe de travail de collaborer à l’avenir avec plusieurs autres groupes de travail, y compris celui sur l'esprit critique. Le groupe de travail prévoit tenir deux réunions avant la prochaine réunion de l’IAASB, en juin 2016.

Consulter le résumé sur le site Web de l’IAASB (en anglais).

À sa réunion du 14 au 18 mars 2016, l’IAASB, ayant observé que l’IESBA prévoit approuver les modifications de son code à ce sujet en avril 2016, a examiné les principaux commentaires reçus des parties prenantes en réponse à son exposé-sondage sur les réponses aux cas avérés ou suspectés de non-conformité aux textes légaux et réglementaires ainsi que les recommandations du groupe de travail à ce sujet. L’IAASB a confirmé être d’avis que la terminologie des normes ISA doit concorder, dans la mesure du possible, avec celle du code de l’IESBA. L’IAASB a également formulé des commentaires sur i) la communication des cas de non-conformité à une autorité extérieure à l'entité et la description dans la norme ISA 250; et ii) la définition des cas de non-conformité.

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À sa réunion du 14 au 18 mars 2016, l’IAASB i) a examiné un rapport sur les principaux messages ressortant des consultations menées afin de déterminer la nature et l'étendue des demandes visant à élargir la portée des missions de procédures convenues; ii) a discuté des principales questions à examiner dans le cadre de ce projet, telles que définies par le groupe de travail sur les procédures convenues; et iii) a examiné un résumé des opinions préliminaires de ce groupe de travail sur les prochaines étapes du projet.

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