À sa réunion du 10 au 14 décembre 2018, l’IAASB, dans le cadre de la finalisation de son exposé-sondage, s’est penché sur la définition de déficiences et a souligné le besoin de mettre davantage l’accent sur les constatations positives qui découlent des activités de surveillance du cabinet et sur la façon de les utiliser dans le système de gestion de la qualité. L’IAASB a également discuté de l’exigence pour un cabinet d’établir des objectifs de qualité supplémentaires au-delà de ceux exigés par la norme et de l’amélioration des définitions entourant l’identification et l’évaluation des risques liés à la qualité. En outre, l’IAASB a suggéré de simplifier l’exigence qui traite de la communication avec des tiers, bien que dans l’ensemble il a convenu de maintenir une référence explicite aux rapports sur la transparence dans l’exigence. L’IAASB a aussi discuté des exigences de réseau ou des services de réseau et a ajusté l’exigence pour refléter clairement les attentes du cabinet concernant les effets des exigences de réseau ou des services de réseau sur le système de gestion de la qualité du cabinet.

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À sa réunion du 10 au 14 décembre 2018, l’IAASB a appuyé l’exigence pour un cabinet d’établir des politiques ou des procédures qui limitent la possibilité pour un associé responsable de la mission d’agir à titre de responsable de la revue de la qualité de la mission, y compris l’inclusion d’une mention relative à une période de restriction dans les modalités d’application. L’IAASB a convenu de la nécessité d’obtenir les perspectives des parties prenantes quant à l’objectivité du responsable de la revue de la qualité de la mission et à la durée de la période de restriction. Il a appuyé la recommandation du groupe de travail sur la norme ISQM 2 concernant l’inclusion de questions spécifiques dans les notes explicatives sur ce sujet, qui devront être élaborées en collaboration avec l’IESBA. L’IAASB a également clarifié l’exigence pour le responsable de la revue de la qualité de la mission de transmettre des avis à l’associé responsable de la mission et, s’il y a lieu, à d’autres personnes au sein du cabinet, ainsi que les exigences liées à la documentation.

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À sa réunion du 10 au 14 décembre 2018, l’IAASB a discuté des exigences qui traitent des politiques ou des procédures du cabinet, du rôle de l’associé responsable de la mission par rapport aux autres membres de l’équipe de mission et de la différence entre l’utilisation des phrases « l’auditeur doit déterminer » et « l’auditeur doit s’assurer ». L’IAASB a également discuté des moyens de clarifier l’exigence qui traite des communications du cabinet sur son processus entourant la surveillance et les mesures correctives.

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À sa réunion du 10 au 14 décembre 2018, la présidente du groupe de travail sur la norme ISA 315 a fourni une vue d’ensemble détaillée de l’analyse initiale des lettres de commentaires reçues sur le projet de modification de la norme ISA 315 (révisée) (ES-315). L’IAASB a discuté des préoccupations des répondants quant à la longueur et à la complexité de l’ES-315 et des difficultés éventuelles dans la compréhension et l’application pratique des modifications, particulièrement pour ce qui est de l’adaptabilité, et a souligné l’importance de réfléchir de façon élargie aux réponses à ces préoccupations. L’IAASB a également reconnu des aspects particuliers où le soutien est généralisé, notamment les organigrammes, les paragraphes d’introduction, les facteurs de risque inhérents, les améliorations aux systèmes d’information et l’approche adoptée en lien avec les outils et les techniques automatisés. Le groupe de travail sur la norme ISA 315 continuera d’analyser les lettres de commentaires et présentera ses propositions initiales pour répondre aux commentaires reçus par l’IAASB lors de la réunion de mars 2019.

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À sa réunion du 10 au 14 décembre 2018, après avoir apporté des modifications en réponse aux commentaires de l’IAASB reçus durant la réunion, l’IAASB a approuvé la publication des projets d’exposés-sondages sur les normes ISQM 1, ISQM 2 et ISA 220 (révisée) qui visent à recueillir les commentaires du public. Les exposés-sondages seront publiés au début de février 2019, et la période de commentaires prendra fin le 30 juin 2019.

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À sa réunion du 10 au 14 décembre 2018, le groupe de travail sur les nouvelles formes de rapports externes a présenté à l’IAASB une mise à jour de l’ébauche des directives de la phase 1, qui reflète les modifications apportées en réponse aux commentaires de l’IAASB, formulés lors de sa réunion de septembre 2018, et d’autres parties prenantes, y compris en lien avec un processus sur l’importance relative et des assertions à l’égard des caractéristiques des critères appropriés. L’IAASB a remarqué que l’ébauche des directives avait été grandement améliorée à la lumière des discussions de la réunion de septembre 2018, mais qu’il restait encore du travail à faire sur l’ébauche. L’IAASB discutera d’une nouvelle version lors d’une conférence téléphonique en janvier 2019, avant que l’ébauche des directives ne soit publiée à des fins de commentaires du public.

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