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Révision de la norme ISA 315 – IAASB

Date de la réunion

À sa réunion du 18 au 23 juin 2018, l’IAASB a approuvé l’exposé-sondage sur le projet de révision d’ISA 315 (révisée) après l’avoir modifié de sorte qu’il tienne compte d’observations formulées par ses membres pendant la réunion. La publication de l’exposé-sondage est prévue pour la mi-juillet et la fin de la période de commentaires, pour le 2 novembre 2018. Avant d’adopter le texte définitif, les membres de l’IAASB se sont de nouveau interrogés au sujet de la complexité et de l’adaptabilité de la norme, soulignant surtout que la démarche linéaire de la norme (y compris ses diagrammes de processus) ne reflétait pas sa nature itérative. En définitive, les membres de l’IAASB ont toutefois conclu qu’il était nécessaire de consulter les parties prenantes pour déterminer si les révisions proposées pouvaient, effectivement, être mises en œuvre. Ils ont également discuté de la façon dont l’adaptabilité est présentée, notamment de l’utilisation d’expressions telles que « plus petits et moins complexes » pour souligner ces éléments. De plus, l’IAASB a demandé des précisions sur l’évaluation qui doit être faite de la conception du « système d’information pertinent pour l’information financière » afin de faire une distinction plus nette entre cette obligation et celle de la composante « compréhension des activités de contrôle ». Compte tenu des avis partagés que suscite l’inclusion d’une obligation de recul dans la norme, l’IAASB a appuyé la recommandation du groupe de travail d’inclure une question précise sur l’obligation de recul dans les notes explicatives (en parallèle avec l’obligation du paragraphe 18 d’ISA 3303). Les modifications corrélatives à ISA 540 (révisée) devraient être approuvées le 17 juillet 2018, à l’occasion d’une conférence téléphonique.

Pour en savoir plus, voir le sommaire et le balado de la réunion, dans le site web de l’IAASB.

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