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Contrôle qualité – IAASB

Date de la réunion

À sa réunion qui a eu lieu du 12 au 16 mars 2018, l’IAASB a traité du projet d’exposé-sondage sur la norme ISQC 1 (révisée), auquel il a donné son appui, y compris pour ce qui est de sa structure et de son objectif. Le Conseil a mentionné la longueur de la norme et la nécessité d’y ajouter des indications supplémentaires. Il a invité le groupe de travail sur le contrôle qualité à analyser les modalités d’application, à élaborer des dispositions additionnelles sur l’éventail des cabinets et à se pencher sur des indications relatives au positionnement hors de la norme (y compris l’annexe).

Le Conseil a suggéré, en plus d’un nouveau terme pour le processus d’évaluation des risques liés à la qualité, des améliorations à l’exigence et aux définitions entourant l’identification et l’évaluation des risques liés à la qualité. Il a recommandé d’appliquer le processus d’évaluation des risques liés à la qualité à la surveillance et aux mesures correctives, ce qui donnerait lieu à une restructuration de la composante.

Le Conseil a appuyé l’idée que la norme ISQC 1 encourage fortement les cabinets à communiquer, au besoin, avec des parties prenantes externes au sujet du système de gestion de la qualité du cabinet (par exemple, au moyen de rapports sur la transparence). En ce qui concerne la surveillance et les mesures correctives, il a suggéré de traiter directement des objectifs et des risques liés à la qualité dans le cadre pour l’identification des anomalies et dans la définition des anomalies.

Le Conseil s’est penché sur la façon d’aborder les préoccupations soulevées par certaines parties prenantes qui souhaitent des exigences spécifiques pour les réseaux, et a encouragé le groupe de travail sur le contrôle qualité à examiner plus en détail ces préoccupations et la meilleure façon d’y répondre. Le groupe de travail sur le contrôle qualité prévoit de présenter d’autres propositions sur les réseaux ainsi que sur la surveillance et les mesures correctives en juin 2018, une version définitive du projet d’exposé-sondage devant être présentée au Conseil pour son approbation en septembre 2018.

Consulter le compte rendu de la réunion, y compris la baladodiffusion, sur le site web de l’IAASB (en anglais).

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