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Révision de la norme ISA 315 – IAASB

Date de la réunion

À la réunion du 17 au 21 juin 2019, les membres de l’IAASB ont discuté d’une version intégrale de la norme fondée sur une nouvelle approche ayant obtenu un large soutien des membres du conseil lors de la réunion de mars 2019.

En effet, l’IAASB a apporté son soutien à certains aspects spécifiques de cette approche, en particulier à une meilleure organisation du contenu et à une compréhension plus approfondie des exigences ainsi qu’à une présentation distincte des exemples ou à l’inclusion d’indications liées à ceux-ci et de paragraphes de contenu dans la documentation portant sur l’application. Malgré un tel appui, des membres ont exprimé leurs préoccupations relativement à la modification d’une partie du contenu (principalement au niveau des critères ou des termes précédemment inclus dans les exigences liés à la compréhension du système de contrôle interne) à savoir le fait de les déplacer dans les définitions. Il a également été souligné que ceci pourrait causer des difficultés pour se retrouver dans le contenu de la norme.

Le conseil a donc passé en revue une approche révisée de la présentation des exigences liées à la compréhension du contrôle interne harmonisée avec les définitions et a décidé d'aller de l’avant avec celle-ci. Les autres aspects dont il a été question comprennent des révisions apportées aux définitions de risque important et de facteurs de risque inhérent, en particulier relativement à la manière dont la fraude est présentée dans les facteurs de risque inhérent. Les modifications de concordance découlant du projet de modification de la norme feront l’objet d’une discussion lors de la téléconférence de l’IAASB en août 2019. Une version définitive de la norme proposée sera présentée au conseil aux fins d’approbation en septembre 2019.

Consulter le compte rendu de la réunion, y compris la baladodiffusion, sur le site web de l’IAASB (en anglais).

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