À sa réunion du 5 au 9 décembre 2022, l’IAASB, après avoir présenté une version mise à jour de la partie 10 du projet et de l’autorité s’y rapportant, a voté et a approuvé à l’unanimité l’exposé-sondage de cette partie ainsi que les modifications de concordance qui en découlent. En ce qui concerne l’autorité, l’IAASB s’est entendu pour inclure deux exemples sur le seuil relatif à la taille (en fonction de la définition de la Commission européenne d’une « petite entreprise ») et un autre exemple qui élargit la portée géographique de ces deux exemples dans le corps de l’autorité de la norme. L’IAASB publiera l’exposé-sondage sur la partie 10 en janvier 2023. La période de commentaires a été fixée à 90 jours. Le Groupe de travail sur les entités peu complexes poursuivra ses travaux en rédigeant des mises à jour relatives à d’autres aspects identifiés comme devant être considérablement révisés et en discutera avec l’IAASB en mars 2023.

Consulter le procès-verbal sur le site de l’IAASB.