Ce site a recours à des fichiers témoins (cookies) dans le but de vous offrir les services les plus adaptés et les plus personnalisés possible. En utilisant ce site, vous consentez à l’utilisation de fichiers témoins. Veuillez lire notre avis sur les fichiers témoins (http://www2.deloitte.com/ca/fr/avis-juridique/temoins.html) pour obtenir de plus amples informations sur la nature des fichiers témoins que nous utilisons et sur la façon de supprimer ou de bloquer ces fichiers.
Certaines des fonctions de notre site ne sont pas prises en charge par votre version de navigateur, ou vous avez peut-être sélectionné le mode de compatibilité. Veuillez désactiver le mode de compatibilité, télécharger Internet Explorer 9 ou une version plus récente, ou essayer d’utiliser un autre navigateur tel que Google Chrome ou Mozilla Firefox.

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 21 juin 2016

Commencé le:

Date de fin:

Lieu: Toronto

Le 23 septembre 2016, le Conseil des normes comptables a publié un résumé des discussions tenues lors de la réunion.

Les questions suivantes ont été considérées :

Énoncé des modalités de fonctionnement

Propositions concernant la Partie II

Amélioration des normes comptables pour les OSBL

  • Immobilisations corporelles et actifs incorporels
  • Ventilation des composantes
  • Collections
  • Dispositions transitoires

Projets futurs

  • Apports : comptabilisation des produits et questions connexes
  • Autres projets

Consulter le résumé des discussions sur le site Web du CNC.

Correction list for hyphenation

These words serve as exceptions. Once entered, they are only hyphenated at the specified hyphenation points. Each word should be on a separate line.