Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 17 novembre 2016

Commencé le:

Date de fin:

Lieu: Toronto

Le 20 décembre 2016, le Conseil des normes comptables a publié un résumé des discussions tenues lors de la réunion.

Les questions suivantes ont été considérées :

Amélioration des normes comptables pour les OSBL

  • Exposé-sondage à venir
  • Date d’entrée en vigueur des propositions
  • Sollicitation de commentaires sur les propositions

Propositions concernant la Partie II

Apports : Comptabilisation des produits et questions connexes

  • Raisons justifiant l’existence de deux méthodes de comptabilisation
  • Existence de deux méthodes : Respect des principes conceptuels et incidence sur les apporteurs
  • Méthode du report : Avantages et inconvénients
  • Méthode de la comptabilité par fonds affectés : Avantages et inconvénients
  • Autres éléments à améliorer
  • Autres points
  • Compte rendu sur les activités du FASB
  • Autres questions

Mandat et énoncé des modalités de fonctionnement

Consulter le compte rendu de la réunion sur le site Web du CNC.

Correction list for hyphenation

These words serve as exceptions. Once entered, they are only hyphenated at the specified hyphenation points. Each word should be on a separate line.