Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 17 novembre 2016
Commencé le:
Date de fin:
Lieu: Toronto
Le 20 décembre 2016, le Conseil des normes comptables a publié un résumé des discussions tenues lors de la réunion.
Les questions suivantes ont été considérées :
Amélioration des normes comptables pour les OSBL
- Exposé-sondage à venir
- Date d’entrée en vigueur des propositions
- Sollicitation de commentaires sur les propositions
Propositions concernant la Partie II
Apports : Comptabilisation des produits et questions connexes
- Raisons justifiant l’existence de deux méthodes de comptabilisation
- Existence de deux méthodes : Respect des principes conceptuels et incidence sur les apporteurs
- Méthode du report : Avantages et inconvénients
- Méthode de la comptabilité par fonds affectés : Avantages et inconvénients
- Autres éléments à améliorer
- Autres points
- Compte rendu sur les activités du FASB
- Autres questions
Mandat et énoncé des modalités de fonctionnement
Consulter le compte rendu de la réunion sur le site Web du CNC.