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Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 6 janvier 2016

Commencé le:

Date de fin:

Lieu: Toronto

Le 29 février 2016, le Conseil des normes comptables a publié un résumé des discussions tenues lors de la réunion.

Les questions suivantes ont été considérées :

Orientation des membres du Comité
Mandat et énoncé des modalités de fonctionnement
Processus de modification des normes de la Partie III
Objet, étendue et calendrier des projets proposés / propositions de projets

  • Amélioration des normes comptables pour les OSBL
  • Présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers des organismes sans but lucratif
  • Apports : constatation des produits et questions connexes

Amélioration des normes comptables pour les OSBL

  • Immobilisations corporelles et actifs incorporels
  • Œuvres d’art, trésors historiques et éléments semblables qui ne font pas partie d’une collection
  • Collections
  • Informations à fournir sur les opérations entre apparentés par les organismes sans but lucratif
  • Informations à fournir sur la ventilation des charges

Consulter le résumé des discussions sur le site Web du CNC.

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