À sa réunion du 11 juillet 2017, le Comité a examiné le résumé des commentaires reçus pour chacune des questions de l’exposé-sondage Amélioration des Normes comptables pour les organismes sans but lucratif. Voici les principales suggestions soumises par les répondants :

1. Suggestion concernant les dépréciations partielles des immobilisations corporelles et des actifs incorporels selon laquelle il ne faudrait pas tenir compte des avantages économiques futurs, mais plutôt du potentiel de service, car il s’agit de la valeur la plus pertinente.
2. Suggestion selon laquelle il faudrait revoir les indications sur la dépréciation pour éviter toute mauvaise interprétation rendant leur application difficile ou coûteuse.
3. Suggestion selon laquelle il faudrait ajouter des indications sur la décomposition.
4. Suggestion selon laquelle il faudrait permettre aux OSBL d’employer des méthodes différentes pour évaluer chacune de leurs collections.
5. Suggestion selon laquelle il faudrait ajouter des indications sur la comptabilisation de la sortie de pièces d’une collection.

Le CNC examinera les commentaires des parties prenantes et les recommandations du Comité à la réunion qu’il tiendra en septembre.

Consulter le compte rendu de la réunion sur le site web du CNC.