Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – 6 novembre 2019
Commencé le:
Date de fin:
Lieu: Toronto
En décembre 2019, le Conseil des normes comptables (CNC) a publié un résumé des discussions tenues lors de la réunion.
Les questions suivantes ont été considérées :
- Apports
- Regroupements
- Avantages sociaux futurs
- Travaux de recherche sur les OSBL
- Évolution de la Partie II
- Plan annuel du CNC pour 2020-2021
- Procédure officielle
- Autres sujets
Consulter le compte rendu de la réunion sur le site web du CNC.