Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 4 octobre 2022
Commencé le:
Date de fin:
Lieu: Toronto
Le 20 octobre 2022, le Conseil des normes comptables a publié le résumé des discussions tenues lors de la réunion.
Voici les sujets qui ont été abordés :
- Apports
- Présentation des entités contrôlées et apparentées
- Produits
- Contrats d’assurance ayant une valeur de rachat
- Modifications apportées à d’autres référentiels
- Plan annuel
- Le point sur les activités du Conseil sur la comptabilité dans le secteur public
- Procédure officielle
Consulter le compte rendu de la réunion sur le site web du CNC.