À sa réunion du 1^er novembre 2023, le Comité consultatif sur les organismes sans but lucratif (le Comité) a été informé des commentaires reçus en réponse à l’exposé-sondage du CNC Apports – Comptabilisation des produits et questions connexes, plus précisément ceux portant sur l’objet du projet, sur la définition d’un apport affecté et sur la comptabilisation de ce type d’apport. Le Comité s’est aussi penché sur les façons possibles de tenir compte des commentaires reçus, sur les indications en matière de comptabilisation des apports dans d’autres pays et sur les prochaines étapes.

À sa réunion du 1^er novembre 2023, le Comité consultatif pour les OSBL a discuté des améliorations potentielles à apporter aux obligations d’information actuelles du chapitre 4450, « Présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers des organismes sans but lucratif », dans le cadre des travaux de recherche du CNC à ce propos. Il a également formulé des commentaires sur les nouvelles obligations d’information potentielles pour les entités contrôlées et apparentées.

À sa réunion du 1^er novembre 2023, le Comité consultatif sur les OSBL a été informé des commentaires reçus en réponse au Document de consultation I, Rendre les normes modulables au Canada. La période de commentaires sur ce document a pris fin le 31 juillet 2023. Les membres du Comité ont discuté des approches modulaires à envisager dans le cas des OSBL, notamment la simplification des Parties II et III du Manuel de CPA Canada – Comptabilité ou l’ajout de modulabilité aux normes connexes, et l’élaboration d’un nouveau référentiel à l’intention des OSBL de petite taille. Le Comité s’est aussi penché sur les commentaires reçus selon lesquels les normes des Parties II et III du Manuel sont trop complexes à appliquer. Les membres du Comité ont exprimé des points de vue partagés à cet égard. Le Comité a enfin discuté du vaste éventail d’OSBL, entre autres les très petits organismes, dont les états financiers doivent faire l’objet d’un audit.