Comptabilisation des produits et questions connexes – Comité consultatif sur les OSBL
Date de la réunion
À sa réunion du 1er novembre 2023, le Comité consultatif sur les organismes sans but lucratif (le Comité) a été informé des commentaires reçus en réponse à l’exposé-sondage du CNC Apports – Comptabilisation des produits et questions connexes, plus précisément ceux portant sur l’objet du projet, sur la définition d’un apport affecté et sur la comptabilisation de ce type d’apport. Le Comité s’est aussi penché sur les façons possibles de tenir compte des commentaires reçus, sur les indications en matière de comptabilisation des apports dans d’autres pays et sur les prochaines étapes.
Consulter le compte rendu de la réunion sur le site web du CNC.
