À sa réunion du 1^er novembre 2023, le Comité consultatif sur les OSBL a été informé des commentaires reçus en réponse au Document de consultation I, Rendre les normes modulables au Canada. La période de commentaires sur ce document a pris fin le 31 juillet 2023. Les membres du Comité ont discuté des approches modulaires à envisager dans le cas des OSBL, notamment la simplification des Parties II et III du Manuel de CPA Canada – Comptabilité ou l’ajout de modulabilité aux normes connexes, et l’élaboration d’un nouveau référentiel à l’intention des OSBL de petite taille. Le Comité s’est aussi penché sur les commentaires reçus selon lesquels les normes des Parties II et III du Manuel sont trop complexes à appliquer. Les membres du Comité ont exprimé des points de vue partagés à cet égard. Le Comité a enfin discuté du vaste éventail d’OSBL, entre autres les très petits organismes, dont les états financiers doivent faire l’objet d’un audit.