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Agriculture – CCECF

Date de la réunion

À sa réunion du 6 octobre 2016, le CCECF a reçu un sommaire des commentaires suscités par le document de travail du CNC intitulé Agriculture, publié en décembre 2015. Les membres du Comité ont discuté des questions ci-après, soulevées par les parties prenantes dans les lettres de commentaires et les tables rondes: i) le champ d’application du projet – les produits agricoles achetés; ii) la comptabilisation – les cultures non récoltées; iii) l’évaluation – le principe sous-jacent; iv) l’évaluation – les cultures non récoltées au coût; v) l’évaluation – les animaux producteurs au coût; vi) l’évaluation – le changement d’utilisation; et vii) d’autres questions. Ils ont convenu qu’il y avait lieu de les soumettre à un examen plus approfondi du CNC.

Lire le compte rendu de la réunion.

Sujets connexes

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