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Examen de la mise en œuvre du chapitre 3856 – CCECF

Date de la réunion

À sa réunion du 7 février 2018, le CCECF a discuté d’un résumé des commentaires reçus dans le cadre des activités de consultation relatives à l’exposé-sondage Traitement comptable des instruments financiers contractés entre apparentés et informations à fournir sur les risques importants. Les membres du CCECF sont d’avis que le Conseil devrait clarifier les propositions relatives à l’évaluation initiale des instruments financiers contractés entre apparentés, et que l’ajout d’un diagramme dans le chapitre 3856, « Instruments financiers », et le chapitre 3840, « Opérations entre apparentés », permettrait d’orienter les parties prenantes vers la norme qu’il convient d’appliquer aux divers éléments d’une opération entre apparentés. Les membres du CCECF recommandent également au Conseil d’envisager l’ajout d’indications sur ce qu’on entend par « informations propres à l’entité ». Ils estiment toutefois qu’il ne convient pas de fournir des exemples illustratifs dans les indications, parce qu’ils risqueraient d’être employés comme des énoncés standards.

Lire le compte rendu de la réunion sur le site web du CNC.

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