À sa réunion du 7 février 2018, le CCECF a discuté des commentaires formulés par les membres à l’occasion de leur examen ultime du projet d’exposé-sondage sur l’agriculture, et a relevé des éléments sur lesquels le Conseil devrait envisager d’apporter des éclaircissements, à savoir : i) le champ d’application; ii) les définitions et le classement; iii) l’évaluation des stocks agricoles; iv) l’évaluation des actifs biologiques producteurs; v) les informations à fournir; et vi) d’autres points.

Lire le compte rendu de la réunion sur le site web du CNC.

À sa réunion du 7 février 2018, le CCECF a discuté d’un résumé des commentaires reçus dans le cadre des activités de consultation relatives à l’exposé-sondage Actions rachetables au gré du porteur ou obligatoirement rachetables émises dans une opération de planification fiscale. Les membres du CCECF ont recommandé au Conseil d’envisager ce qui suit : i) clarifier la « Condition 2 – Calendrier de rachat » en ne parlant plus d’« accord implicite »; ii) réviser la « Condition 3 – Absence d’une contrepartie autre qu’en actions », afin d’exprimer plus clairement que cette condition s’applique aux opérations impliquant plus d’une catégorie d’actions; et iii) permettre le classement comme passifs lorsque toutes les conditions relatives au classement comme capitaux propres des actions rachetables au gré du porteur ou obligatoirement rachetables sont remplies, ou lorsqu’une partie prenante choisit de ne pas apprécier si toutes les conditions sont remplies. Les membres du CCECF ont aussi discuté des commentaires reçus au sujet de l’allégement transitoire proposé par le Conseil, et ont exprimé des avis partagés quant à la nécessité d’un allégement transitoire supplémentaire dans les situations où il serait impossible d’obtenir des informations concernant l’opération de planification fiscale.

Lire le compte rendu de la réunion sur le site web du CNC.

À sa réunion du 7 février 2018, le CCECF a discuté d’un résumé des commentaires reçus dans le cadre des activités de consultation relatives à l’exposé-sondage Traitement comptable des instruments financiers contractés entre apparentés et informations à fournir sur les risques importants. Les membres du CCECF sont d’avis que le Conseil devrait clarifier les propositions relatives à l’évaluation initiale des instruments financiers contractés entre apparentés, et que l’ajout d’un diagramme dans le chapitre 3856, « Instruments financiers », et le chapitre 3840, « Opérations entre apparentés », permettrait d’orienter les parties prenantes vers la norme qu’il convient d’appliquer aux divers éléments d’une opération entre apparentés. Les membres du CCECF recommandent également au Conseil d’envisager l’ajout d’indications sur ce qu’on entend par « informations propres à l’entité ». Ils estiment toutefois qu’il ne convient pas de fournir des exemples illustratifs dans les indications, parce qu’ils risqueraient d’être employés comme des énoncés standards.

Lire le compte rendu de la réunion sur le site web du CNC.