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Indications supplémentaires sur le chapitre 3400 – CCECF

Date de la réunion

À sa réunion du 11 septembre 2018, le CCECF a discuté du projet approuvé par le Conseil visant à répondre aux préoccupations des parties prenantes concernant le chapitre 3400, « Produits ». Il s’est penché sur l’approche globale à adopter à l’égard des indications à fournir pour répondre aux préoccupations des parties prenantes. Il a recommandé au Conseil de maintenir l’approche fondée sur des principes actuellement énoncée dans le chapitre 3400 pour l’élaboration de ses propositions. Dans cette optique, le CCECF a suggéré que les propositions détaillent les principes actuels, à l’aide d’exemples s’il y a lieu, plutôt que de fournir des indications prescriptives. Il a aussi discuté des solutions proposées par les permanents qui s’inspiraient d’indications sur les produits provenant de différentes sources, dont les abrégés des délibérations remplacés du Comité sur les problèmes nouveaux (CPN) dans les Normes comptables pré-basculement de la Partie V du Manuel, les normes IFRS® et les PCGR des États-Unis. Il s’est demandé si ces solutions répondaient adéquatement aux questions soulevées par les parties prenantes et s’il devrait suggérer d’autres sources de référence.

Lire le compte rendu de la réunion sur le site web du CNC.

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