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Avantages sociaux – CCSP

Date de la réunion

Lors de sa réunion du 20 au 21 juin, le CCSP a reçu un compte rendu sur le projet relatif aux avantages sociaux et a formulé des commentaires sur les travaux du Groupe de travail en ce qui concerne les principales questions traitées dans les appels à commentaires ci-dessous :

  1. Avantages sociaux : dispositions relatives au report énoncées dans les chapitres SP 3250 et SP 3255, publié en novembre 2016;
  2. Avantages sociaux : indications sur le taux d’actualisation du chapitre SP 3250, publié en novembre 2017.

Le CCSP s’est également penché, à la lumière des commentaires des parties prenantes, sur la nature et la portée du prochain document issu de la procédure officielle qui sera publié dans le cadre du projet. Il a convenu qu’un exposé-sondage fournirait aux parties prenantes une vue d’ensemble de la norme en projet, y compris les modalités d’application et les exemples illustratifs.

À l’occasion de sa réunion de septembre 2019, le CCSP recevra un compte rendu sur les principales questions traitées dans 3. l’appel à commentaires Avantages sociaux : régimes de retraite non traditionnels qui a été publié en octobre 2018.

Consulter le résumé sur le site web du CCSP.

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