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Cadre conceptuel révisé – CCSP

Date de la réunion

Lors de sa réunion du 20 au 21 juin 2019, le CCSP a examiné les commentaires relatifs au chapitre 1, « Introduction au cadre conceptuel », et au chapitre 2, « Caractéristiques des entités du secteur public », de l’énoncé de concepts Cadre conceptuel révisé pour le secteur public canadien. Les commentaires reçus portaient notamment sur ce qui suit :

  1. la façon de communiquer les justifications du Conseil quant aux incohérences éventuelles entre une norme nouvelle ou révisée et le cadre conceptuel;
  2. la place du cadre conceptuel dans la hiérarchie des PCGR;
  3. la mesure dans laquelle les caractéristiques des entités du secteur public s’appliquent aux organismes sans but lucratif du secteur public (OSBLSP);
  4. la longévité des gouvernements;
  5. les autres améliorations à apporter à la description des caractéristiques.

Le Conseil a aussi étudié :

  1. les chapitres 1 et 2, qui seront l’objet de l’exposé-sondage sur le cadre conceptuel révisé; 
  2. la base des conclusions qui accompagne les chapitres 1 et 2.

À l’occasion de sa réunion de septembre 2019, le CCSP recevra un compte rendu sur l’élaboration de l’exposé-sondage sur le cadre conceptuel révisé.

Consulter le résumé sur le site web du CCSP.

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