À sa réunion des 27 et 28 juin 2023, le CCSP a discuté des commentaires reçus sur les propositions relatives aux indications sur le taux d’actualisation qui sont présentées dans l’exposé-sondage Projet de chapitre SP 3251, « Avantages sociaux », et a étudié des façons de simplifier l’appréciation de la situation de capitalisation d’un régime. Une version révisée de la norme devrait être présentée aux fins d’approbation par le Conseil en mars 2024. Si le CCSP conclut que d’importantes modifications doivent être apportées aux propositions relatives aux indications présentées dans l’exposé-sondage, il pourrait envisager de publier un autre exposé-sondage sur la norme révisée conformément à sa procédure officielle de normalisation. Cette décision sera prise lors d’une prochaine réunion.

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À sa réunion des 27 et 28 juin 2023, le CCSP a reçu un aperçu des principales questions soulevées dans le cadre du projet sur les immobilisations des OSBLSP. Ce projet consiste principalement à proposer la modification du chapitre SP 3150, « Immobilisations corporelles », après examen des chapitres SP 4230, « Immobilisations détenues par les organismes sans but lucratif », et SP 4240, « Collections détenues par les organismes sans but lucratif ». Le CCSP a fourni des directives supplémentaires pour aider le Comité consultatif sur les OSBLSP à élaborer un exposé-sondage, ainsi que la base des conclusions s’y rattachant, et à le soumettre au CCSP pour approbation à sa réunion de décembre 2023.

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À sa réunion des 27 et 28 juin 2023, le CCSP a examiné et commenté une proposition de projet concernant les immobilisations incorporelles. Une version définitive de cette proposition de projet sera présentée au CCSP pour approbation en septembre 2023.

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