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Les permanents de l’IESBA publient une foire aux questions sur l’association de longue date

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31 mai 2017

Le 31 mai 2017, les permanents de l’International Ethics Standards Board for Accountants (IESBA) ont publié une foire aux questions en vue de faciliter l’adoption ainsi que la mise en œuvre des dispositions révisées « Changes to the Code Addressing Long Association of Personnel with an Audit or Assurance Client » (modifications définitives des dispositions sur l’association de longue date du personnel avec un client d’audit ou de certification). L’IESBA avait adopté ces dispositions en décembre 2016 selon les conventions sur la structure et le libellé du Code (le « document final »).

La foire aux questions vise à souligner, à illustrer ou à expliquer certains éléments du système de rotation des associés que prévoit le Code et d’en favoriser ainsi la bonne application.

Le projet d’amélioration de la structure du Code étant entré dans sa phase 2, on travaille en ce moment à réorganiser le contenu du document final en fonction des nouvelles conventions sur la structure et le libellé du Code. Ces travaux ne modifieront pas la substance des dispositions révisées. Les dispositions restructurées devraient être publiées dans la version restructurée du Code d’ici la fin du premier trimestre de 2018. La foire aux questions sera alors revue en fonction du texte final des dispositions révisées, puis publiée à nouveau en même temps que le Code.

Consulter le communiqué et la foire aux questions dans le site web de l’IESBA (en anglais).

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