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Mesures non conformes aux PCGR : une feuille de route pour les comités d’audit

  • CAQ Image

16 mars 2018

Le 16 mars 2018, le Center for Audit Quality (CAQ) a publié une feuille de route afin d’aider les comités d’audit à mieux surveiller l’utilisation de mesures non conformes aux PCGR par les directions d’entreprises.

Abordant les grands thèmes qui se sont dégagés d’une série de discussions avec divers groupes d’intéressés, le document Non-GAAP Measures: A Roadmap for Audit Committees propose un ensemble d’éléments, dont des pratiques exemplaires, que les comités d’audit devraient prendre en considération pour déterminer si les mesures non conformes aux PCGR utilisées par les sociétés dressent un portrait équilibré de leur performance respective. Les informations présentées selon les PCGR forment certes les assises de la confiance à l’endroit des états financiers, mais les mesures non conformes aux PCGR, pour autant qu’elles sont présentées de façon appropriée, sont aussi recherchées par les utilisateurs d’états financiers.

Outre la feuille de route, le CAQ a publié une vidéo d’accompagnement dans laquelle sont interviewés des présidents de comités d’audit qui expliquent, notamment au moyen d’exemples concrets, comment les comités d’audit abordent les mesures non conformes aux PCGR et en surveillent l’utilisation.

Entre autres recommandations, le CAQ propose aux comités d’audit :

  • de se mettre à la place des investisseurs lorsqu’ils déterminent si les mesures non conformes aux PCGR et les informations connexes présentées sont en harmonie avec la stratégie générale et la performance de la société;
  • de vérifier auprès de la direction si elle s’est dotée d’une politique énonçant les lignes directrices à respecter pour générer, calculer et présenter des mesures non conformes aux PCGR;
  • de demander à la direction comment elle modifie les mesures non conformes aux PCGR présentées dans les états financiers et comment elle décide de modifier ou non ces mesures;
  • de demander à la direction de comparer ses mesures non conformes aux PCGR à celles de sociétés paires;
  • de se faire aider par des auditeurs externes dans leur évaluation des mesures non conformes aux PCGR.

Pour en savoir plus, lire la feuille de route dans le site web du CAQ (en anglais).

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