La fiche explique la définition clarifiée ainsi que son incidence potentielle, notamment la reconnaissance que les équipes de mission puissent être organisées de différentes manières, être présentes à plusieurs endroits ou agencées selon l’activité dont elles s’occupent. Elle contient aussi un diagramme permettant de facilement voir ce qui est inclus ou exclu. 

Consulter le communiqué de presse et la fiche d’information sur le site de l’IAASB. 

Dans son discours prononcé lors de la conférence annuelle de l’AICPA, la présidente du PCAOB a exhorté les cabinets « à résister à la complaisance, à redoubler d’effort et à s’acquitter de leur responsabilité de vérifier l’honnêteté de laquelle dépend notre système en faisant preuve d’une vigilance digne de la confiance [des investisseurs]. »

Consulter la version intégrale de l’allocution sur le site web du PCAOB (en anglais).  

Dans son discours, elle a décrit le plan stratégique quinquennal du PCAOB avant d’aborder plus en détail quatre des principaux objectifs : 

• Le premier : moderniser les normes
• Le deuxième : améliorer les inspections
• Le troisième : renforcer les ordonnances disciplinaires  
• Le quatrième : améliorer l’efficacité organisationnelle

Consulter l’allocution de la présidente sur le site du PCAOB. 

Les normes révisées du PCAOB renferment des améliorations entrant dans deux grandes catégories. En premier lieu, les normes révisées prescrivent des procédures que l’auditeur principal doit mettre en œuvre lorsqu’il supervise d’autres auditeurs. En deuxième lieu, elles obligent l’auditeur principal à axer ses activités de supervision sur les aspects de l’audit présentant des risques élevés.

Consulter le communiqué de la SEC sur le site web de la SEC et le document du PCAOB Release No. 2022-002, Planning and Supervision of Audits Involving Other Auditors and Dividing Responsibility for the Audit With Another Accounting Firm, sur le site web du PCAOB (en anglais).

Le rapport souligne que l’Éthiopie, le Suriname, la Turquie et le Yémen ont été ajoutés à la liste des pays dont les taux cumulés d’inflation sur trois ans dépassent 100 pour cent. 

Consulter le document sur le site du CAQ. 

À la suite d’un processus de consultation exhaustif et d’un examen des approches adoptées dans d’autres pays, les changements présentés dans le document sont inspirés par un désir de fournir davantage d’informations et d’harmoniser notre approche en matière de divulgation avec celles de territoires similaires tout en tenant compte du caractère unique de l’environnement réglementaire canadien.

En raison du nombre de constatations qui demeure élevé et de changements apportés aux pratiques d’audit et aux environnements réglementaires et de l’évolution des attentes des parties prenantes, il semble naturel d’apporter des modifications à notre manière de divulguer les résultats des évaluations réglementaires. Cette évolution s’inscrit dans la définition du rôle joué par le CCRC à titre d’organisme de réglementation de l’audit du Canada chargé de protéger les intérêts du public investisseur.

Les recommandations du CCRC portent sur des changements à court terme qui seront apportés en 2023 et des changements à long terme qui nécessitent des modifications aux règles ou à la législation. Les changements à long terme prendront de 2 à 3 ans au minimum pour être mis en œuvre, car de tels changements aux règles et à la législation du CCRC nécessiteront l’accord de gouvernements provinciaux et d’autorités de réglementation des valeurs mobilières. 

À court terme, dès 2023, le CCRC divulguera dans la mesure du possible :

• les mesures de renforcement réglementaire importantes imposées à un cabinet à la suite d’une inspection
• les recommandations qui ont été incluses dans le rapport d’un cabinet, mais auxquelles le cabinet n’a pas donné suite

À long terme, le CCRC travaillera à obtenir les autorisations pour apporter les changements à ses règles et sa législation afin :

• d’introduire la divulgation obligatoire au comité d'audit d’un émetteur assujetti des constations d’inspection propres à celui-ci
• de publier un rapport condensé public d’inspection pour chaque cabinet d’audit inspecté par le CCRC

Consulter les recommandations sur le site du CCRC. 

Consulter la FAQ sur le site web du CNAC.

Les nouvelles indications incluent un cadre pour l’exercice du jugement professionnel, suivi d’une série d’exemples illustrant l’exercice du jugement professionnel en pratique. Le FRC est d’avis que les indications amélioreront l’uniformité et la qualité du jugement professionnel exercé par les auditeurs et, par le fait même, la qualité de l’audit.
 
Ces indications aideront particulièrement les auditeurs et équipes techniques centrales, mais seront également d’intérêt pour tous ceux qui s’intéressent à la qualité de l’audit, comme les membres de comités d’audit et les investisseurs. Elles ne font pas autorité et représentent plutôt des pratiques exemplaires. Néanmoins, les professionnels qui choisissent de ne pas appliquer ou considérer ces indications devront être prêts à expliquer comment ils se sont conformés aux normes pour la mission pertinentes.

Consulter les documents suivants sur le site du FRC (en anglais) :

• Communiqué
• Rapport
• Cadre
• Exemples
• Attentes

Voici les sujets abordés dans le rapport :

1. les récurrences dans les déficiences dans l’audit et les taux de déficiences plus élevés en 2021;
2. les observations sur les systèmes de contrôle qualité;
3. les pratiques exemplaires en matière de contrôle interne à l’égard de la présentation financière, d’estimations comptables liées aux regroupements d’entreprises, d’éléments critiques de l’audit, de l’indépendance de l’auditeur, de la supervision des audits et de la revue de la qualité de la mission.

Consulter le communiqué de presse et le rapport sur le site du PCAOB.

Voici les principales constatations de ce rapport qui se veut un suivi : 

• « Le nombre moyen d’éléments critiques de l’audit dans les rapports d’audit a diminué au fil du temps et la proportion de rapports qui font état d’un seul élément critique de l’audit a augmenté. »
• « La sensibilisation des investisseurs et le recours à la communication des éléments critiques de l’audit continuent de progresser. »
• « Les permanents n’ont trouvé aucune preuve de conséquences importantes non voulues de l’application par les auditeurs des exigences en matière d’éléments critiques de l’audit. » 

Au moment de publier son rapport, le PCAOB a également publié les deux livres blancs suivants, qui présentent les points de vue des permanents et contiennent « les détails techniques et des renseignements supplémentaires sur les méthodes déployées par le PCAOB pour obtenir l’information qui a servi à étayer les constatations présentées dans ses rapports d’analyse intermédiaires » : 

• Second Stakeholder Outreach on the Initial Implementation of CAM Requirements
• Second Econometric Analysis on the Initial Implementation of CAM Requirements

Consulter le rapport et la page consacrée à l’examen de la mise en œuvre sur le site du PCAOB.