Contrairement au travail avec des professionnels au sein d’un même cabinet, le recours à des auditeurs externes peut créer des problèmes sur le plan de la communication et de la coordination. Ces défis peuvent ensuite donner lieu à des malentendus au sujet de la nature, du calendrier et de l’étendue des travaux réalisés par les autres auditeurs et avoir une incidence défavorable sur la qualité de l’audit. 

Pour remédier à de telles situations, les modifications, qui incluent des changements apportés aux normes existantes et l’adoption d’une nouvelle norme, visent à améliorer les normes du PCAOB en :

• précisant certaines procédures que l’auditeur principal aura à mettre en œuvre au moment de la planification et de la supervision d’un audit dans le cadre duquel il aura recours à des auditeurs externes; 
• encourageant l’adoption d’une approche de supervision fondée sur les risques à l’égard des travaux des auditeurs externes pour lesquels l’auditeur principal assume la responsabilité.

Les modifications s’appliquent à tous les audits réalisés selon les normes du PCAOB. Sous réserve de l’approbation de la Securities and Exchange Commission, les modifications entreront en vigueur pour les audits des états financiers pour les exercices ouverts à compter du 15 décembre 2024. 

Consulter le communiqué de presse et les modifications sur le site du PCAOB (en anglais). 

Consulter les modifications sur le site du PCAOB.

Le PCAOB a communiqué ses priorités en mettant à jour les programmes de normalisation et de recherche. Certains points, comme « Autres auditeurs » ou « Contrôle de la qualité » n’ont pas changé et demeurent prioritaires. De même, des sujets comme les données et la technologie ainsi que les éléments probants sont toujours d’actualité dans le programme de recherche. 

Quoi de neuf? Le programme de travail de normalisation contient désormais des projets à « court terme » et à « moyen terme ». En plus des points définis ci-dessus, le PCAOB mettra l’accent, à court terme, sur ce qui suit :

• NOCLAR : Cas de non-conformité potentiels aux textes légaux et réglementaires
• Normes d’attestation 
• Continuité de l’exploitation
• Confirmations

Et à moyen terme sur ce qui suit : 

• Procédures analytiques de corroboration
• Fraude
• Normes provisoires en matière d’indépendance et de déontologie 
• Normes provisoires 

Que sont les normes provisoires? Au moment de la mise en place du PCAOB, toutes les normes d’audit de l’AICPA ont été adoptées sur une base « provisoire ». De nombreuses normes ont depuis été mises à jour par le PCAOB. Il reste 28 normes d’audit provisoires, 6 normes provisoires en matière de déontologie et d’indépendance et 6 normes provisoires d’attestation. Sont-elles désuètes? Pas nécessairement, mais les normes doivent être continuellement évaluées et modernisées. Par conséquent, il est important de revisiter ces normes provisoires. 

Consulter le communiqué de presse sur le site du PCAOB en anglais).  

Fin du projet sur les autres auditeurs 

En juin 2022, le PCAOB a adopté les modifications de ces normes d’audit visant à renforcer les dispositions s’appliquant aux audits réalisés par plusieurs cabinets d’audit, mettant ainsi fin à un projet entrepris en 2016. À la suite de l’approbation par la SEC, en août 2022, de la mesure prise par le PCAOB, le projet Autres auditeurs a été supprimé du programme de travail.  

Ajout de trois nouveaux projets 

Le PCAOB a ajouté trois nouveaux projets à ses programmes de normalisation et de recherche. 

Deux de ces nouveaux projets ont été ajoutés au programme de normalisation à court terme, soit Interim Standards – AS 1000 et Amendments Related to Certain Aspects of Designing and Performing Audit Procedures That Involve Technology-Assisted Data Analysis. Le projet de modifications liées à certains aspects de la conception et de la mise en œuvre de procédures d’audit grâce à l’analyse des données reposant sur la technologie donne suite au projet Éléments probants complété avec succès et supprimé du programme de travail.

Un projet, intitulé Firm and Engagement Performance Metrics, a été ajouté au programme de recherche du PCAOB :

Mise à jour du calendrier de trois projets  

Le calendrier prévu du projet Confirmations a été devancé de 2023 à 2022 et le PCAOB s’attend à en publier une nouvelle version d’ici la fin de l’année. 

Les deux projets suivants, Noncompliance with Laws and Regulations et Attestation Standards Update, sont désormais prévus pour 2023. Le PCAOB s’attend à prendre des mesures concernant ces deux projets au cours des 12 prochains mois. 

Consulter les programmes de normalisation et de recherche sur le site du PCAOB.

Le projet de norme, s’il est adopté, remplacerait toutes les normes de contrôle qualité actuellement en vigueur et servirait de cadre au système de contrôle qualité d’un cabinet en permettant d’identifier et de gérer les risques liés à la qualité de manière proactive. Il mettrait en place une rétroaction permanente reposant sur un suivi continu et des mesures correctives en vue de favoriser une amélioration continue. Parmi les dispositions qu’il contient, le projet vise à introduire une approche plus structurée dans le cadre de laquelle un cabinet évaluerait son système de contrôle qualité sur une base annuelle et présenterait ses résultats sur un nouveau formulaire de contrôle qualité. 

Les documents suivants se trouvent sur le site du PCAOB : 

• Communiqué de presse
• Projet de norme
• Déclaration de la présidente du PCAOB, Erica Y. Williams sur le projet

Il s’agit d’un document de référence pour les membres des comités d’audit, les auditeurs, les investisseurs et les autres parties prenantes qui met en évidence les aspects qui seront ciblés par les inspections prévues en 2022 :

• Risques de fraude et autres
• PAPE et activités de F&A
• Enjeux d’exécution pour les cabinets d’audit
• Questions relatives aux courtiers en valeurs
• Indépendance
• Recours à des fournisseurs de services lors du processus de confirmation
• Éléments critiques de l’audit
• Aspects de l’audit continuant de présenter des lacunes
• Systèmes de contrôle qualité des cabinets
• Technologies

Consulter la publication sur le site web du PCAOB (en anglais).

Le PCAOB examinera les commentaires reçus, ainsi que les autres éléments obtenus de l’analyse et déterminera si des indications additionnelles ou d’autres mesures pourraient être appropriées.

Vous trouverez les renseignements supplémentaires suivants sur le site web du PCAOB :

• Communiqué de presse
• Appel à commentaires
• Audit des estimations comptables
• Utilisation des travaux des spécialistes

Lire le communiqué de presse et le document Spotlight sur le site web du PCAOB (en anglais).

Plus particulièrement, le document traite des observations de la Division, de même que des responsabilités de l’auditeur et des pratiques exemplaires en ce qui touche les quatre principaux sujets suivants : 1) fraude, 2) examens intermédiaires des sociétés d’acquisition à vocation spécifique (SAVS) et dissolution de SAVS, 3) continuité de l’exploitation, et 4) trésorerie et équivalents de trésorerie.

Consulter la publication sur le site web du PCAOB (en anglais).

Le PCAOB propose de remplacer dans son intégralité la norme AS 2310, The Confirmation Process, par une nouvelle norme AS 2310, The Auditor’s Use of Confirmation. L’objectif est de renforcer et de moderniser les exigences liées au processus de confirmation. Ce faisant, le PCAOB a indiqué que la norme AS 2310 est une norme importante pour la qualité de l’audit et la protection des investisseurs, puisque le processus de confirmation d’audit concerne presque tous les audits. Toutefois, la norme a initialement été rédigée il y a plus de 30 ans et a été très peu modifiée depuis son adoption en 2003.

Consulter le communiqué de presse et la norme proposée sur le site web du PCAOB (en anglais).