COVID-19

COVID-19 et continuité de l’exploitation : ce qu’exigent les normes comptables

20 mai 2021

Le 20 mai 2021, le Conseil des normes comptables (CNC) a publié des ressources sur la continuité de l’exploitation pour les normes IFRS, les NCECF et les Normes comptables pour les organismes sans but lucratif afin d’aider les organisations à composer avec les éventuelles difficultés associées aux évaluations de la continuité de l’exploitation.

La pandémie de COVID-19 continue d’entraîner une forte dégradation de la situation économique pour bon nombre d’organisations. Les cas d’insolvabilité, de faillite et d’autres difficultés financières concernant des organisations d’envergure rapportés par les médias confirment qu’il est plus important que jamais de placer la continuité de l’exploitation au centre des préoccupations.

Consulter les ressources sur le site web du CNC.

Groupe de travail sur la COVID-19 de l’IESBA : cinq défis d’ordre éthique qui s’intensifieront à mesure que la pandémie s’estompe

10 mai 2021

Le 10 mai 2021, l’International Ethics Standards Board for Accountants (IESBA) a publié un article examinant plusieurs questions éthiques qui deviendront pressantes au cours de la période de rétablissement.

Un groupe de travail formé par l’IESBA et par des normalisateurs en déontologie nationaux de l’Afrique du Sud, de l’Australie, du Canada, de la Chine, des États-Unis et du Royaume-Uni a publié un document intitulé 5 Ethical Challenges that Will Intensify as the Pandemic Wanes dans lequel il examine les principales questions éthiques qui vont revêtir une grande importance pour les professionnels comptables à mesure que la pandémie de la COVID-19 s’estompe et que nous passons à la phase de rétablissement. Il s’agit d'une analyse approfondie de plusieurs sujets déjà définis par le groupe de travail comme des défis d'ordre éthique découlant de la COVID-19, mais présentés dans le contexte actuel. L’article renferme aussi des observations judicieuses à l’intention des professionnels comptables pour les aider à naviguer dans un environnement en constante évolution à mesure que l’économie et la société se relèvent de la pandémie.   

Consulter le communiqué de presse et l’article sur le site de l’IESBA.    

Conseils aux auditeurs concernant la COVID-19 : Entretien avec le CCRC

10 mars 2021

Cette année, réaliser des audits sera plus ardu que d’habitude. Pour y arriver, les auditeurs devront prêter une attention particulière à certaines questions. Lesquelles? CPA Canada a publié un billet de blogue présentant les principales observations d’Angelo Giardina, directeur du leadership intellectuel au Conseil canadien sur la reddition de comptes (CCRC).

Partout dans le monde, la pandémie de COVID-19 et l’incertitude économique qui en découle ont frappé les organisations de plein fouet. Elle a aussi transformé la façon dont les auditeurs planifient et exécutent des audits. Et malgré tous les défis à relever, il est primordial que les audits soient de grande qualité.

C’est donc à l’aube de la période de pointe, et alors que les missions de fin d’exercice sont en cours, que CPA Canada a communiqué avec Angelo Giardina pour s’entretenir avec lui des aspects qui, en raison des répercussions de la pandémie, rendent les audits plus ardus non seulement pour les grands cabinets comptables, mais aussi pour les petits et moyens cabinets.

Consulter le blogue sur le site web de CPA Canada.

Les autorités en valeurs mobilières du Canada publient les résultats d’un examen de l’information relative à la COVID-19

25 févr 2021

Le 25 février 2021, les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) ont publié les principales conclusions d’examens récents de l’information fournie par les émetteurs au sujet de la COVID-19. Des exemples d’information à fournir ainsi que des indications sont donnés pour aider les émetteurs à présenter de l’information à propos de l’incidence de la COVID-19 sur leur activité et leur exploitation.

La majorité des émetteurs examinés ont fourni de l’information détaillée et de qualité. Par exemple, des émetteurs touchés ont considérablement étoffé leur rapport de gestion pour expliquer l’incidence de la COVID-19 sur leur secteur d’activité, leur exploitation, leurs clients et leurs fournisseurs. La plupart d’entre eux ont également signalé de manière appropriée les dépréciations d’actifs non financiers découlant de la détérioration de leur entreprise depuis le début de la pandémie.

Nous avons toutefois noté certains aspects à propos desquels les émetteurs pourraient fournir une information davantage étoffée, notamment les mesures prises pour réduire l’incidence de la COVID‑19 sur leur entreprise qui leur sont propres. L’examen a aussi révélé, chez certains émetteurs, la communication d’information partiale ou exagérément promotionnelle et des cas isolés de non-respect des mesures non conformes aux PCGR et d’information prospective.

Le personnel des ACVM a examiné les documents d’information continue déposés par environ 90 émetteurs représentant un large éventail de tailles et de secteurs d’activité, en particulier l’information relative à la dernière période de présentation de l’information financière close le 30 septembre 2020. Il ressort de ces examens que, dans certains cas, aucune action n’était requise, tandis que dans d’autres, il a été demandé d’apporter certaines améliorations à l’information présentée ultérieurement.

Les ACVM continueront de surveiller étroitement les documents d’information continue en lien avec l’incidence de la pandémie de COVID 19 dans le cadre de leur programme d’examen de l’information continue.

Les émetteurs sont invités à visiter le Centre d’information sur la COVID-19 des ACVM pour obtenir d’autres indications réglementaires sur l’information à fournir.

Consulter le communiqué et l’Avis 51-362 du personnel des ACVM, Examen par le personnel de l’information relative à la COVID 19 et indications destinées à améliorer l’information à fournir sur le site web de l’Autorité.

L’IVSC publie un document sur les défis liés à la valeur de marché

01 févr 2021

L’International Valuation Standards Council (IVSC) a publié un document intitulé « Challenges to Market Value » qui examine les défis liés à la disponibilité des informations sur le marché en contexte de pandémie.

Le document indique que l’épidémie actuelle de coronavirus a entraîné beaucoup d’incertitude dans tous les marchés. Bien que cette incertitude ne soit pas limitée à la valeur du marché, elle crée certains défis particuliers, notamment :

  • Comment un évaluateur peut-il quantifier la valeur du marché s’il n’a pas accès à suffisamment d’informations commerciales comparables en ce contexte de COVID-19?
  • Lorsque des informations commerciales comparables sont disponibles, les parties ont-elles agi prudemment, en connaissance de cause et sans contrainte?
  • Le contexte de pandémie permet-il aux parties d’effectuer une commercialisation appropriée ou les ventes qui sont observées dans les premiers temps d’un tel événement représentent-elles celles de vendeurs trop consentants et d’acheteurs opportunistes et correspondent-elles plus à un marché de liquidation?

Consulter le document sur le site web de l’IVSC (en anglais).

Quatre doctrines d’affaires à remettre en question en 2021

08 janv 2021

La COVID-19 a forcé plusieurs organisations à revoir leurs façons de faire des affaires. Certaines de ces pratiques bien enracinées auraient dû être remises en question depuis longtemps, selon Dan Helfrich, président et chef de la direction de Deloitte Consulting LLP.

En 2020, plusieurs organisations ont dû modifier leurs activités et leurs processus en réponse à la pandémie. Compte tenu des bouleversements importants au sein de l’économie et de la société, les entreprises ont eu à se retourner rapidement pour repenser leurs flux de travail, leurs processus décisionnels, leurs chaînes d’approvisionnement et leurs modèles d’affaires. Plusieurs organisations ont constaté que les anciennes façons de faire ne tiennent plus la route.

Bien que les changements causent de grandes perturbations, certains de ces préceptes avaient bien besoin d’être remis en question. Dans la nouvelle année, les leaders qui sauront remettre en question les anciennes doctrines positionneront leurs organisations de manière optimale pour la reprise et l’amélioration de leurs activités à long terme.

Consulter l’article dans son intégralité (en anglais).

COVID-19 et risques accrus de blanchiment d’argent, de financement d’activités terroristes et de cybercriminalité

16 déc 2020

Le 16 décembre 2020, l’International Ethics Standards Board for Accountants (IESBA) et les permanents de Comptables professionnels agréés du Canada (CPA Canada) ont publié conjointement un bulletin intitulé « COVID-19 and Evolving Risks for Money Laundering, Terrorist Financing and Cybercrime ».

Ce document présente les risques accrus de blanchiment d’argent, de financement des activités terroristes et de cybercriminalité en ce contexte de COVID-19. Il décrit les incidences pour les professionnels comptables en entreprise ainsi que les professionnels comptables exerçant l’expertise comptable.

Consulter le communiqué et la publication sur le site web de l’IESBA (en anglais).

Indications conjointes des permanents de l’IRBA, de l’IESBA et de l’IAASB sur la gestion des risques accrus de fraude et d’autres activités illicites durant la pandémie de COVID-19

16 déc 2020

Le 16 décembre 2020, l’International Ethics Standards Board for Accountants (IESBA), les permanents de l’Independent Regulatory Board for Auditors (IRBA) d’Afrique du Sud et l’International Auditing and Assurance Standards Board (IAASB) ont publié conjointement un document intitulé « Navigating the Heightened Risks of Fraud and Other Illicit Activities During the COVID-19 Pandemic, including Considerations for Auditing Financial Statements ».

Cette publication présente les risques accrus de fraude découlant des perturbations et de l’incertitude liées à la COVID-19 et les incidences pour les professionnels comptables en entreprise, y compris les professionnels comptables travaillant au sein de l’administration publique et les professionnels comptables œuvrant dans le secteur public, y compris les auditeurs.

Consulter le communiqué et la publication sur le site web de l’IESBA (en anglais). 

Bulletin Spotlight du PCAOB sur la COVID-19 : observations et rappels pour les auditeurs

02 déc 2020

Le 2 décembre 2020, le Public Company Accounting Oversight Board (PCAOB) a publié un nouveau numéro de son bulletin Spotlight intitulé « Staff Observations and Reminders during the COVID-19 Pandemic » afin de présenter les observations tirées de ses récentes inspections d’examens d’informations financières intermédiaires et d’audits.

Ce nouveau numéro s’ajoute à celui d’avril 2020, COVID-19: Reminders for Audits Nearing Completion. Malgré les enjeux continus découlant de la pandémie, les auditeurs demeurent responsables de la réalisation d’audits conformes aux normes et aux règles du PCAOB ainsi qu’aux autres normes professionnelles et réglementaires. Même si les observations des permanents dans cette publication portent sur les audits de sociétés ouvertes, bon nombre des rappels s’appliquent aussi aux audits de courtiers en valeurs mobilières, même lorsque le terme « société ouverte » est utilisé.

Consulter le communiqué et le bulletin sur le site web du PCAOB (en anglais).

Le point sur les activités de normalisation de l’automne 2020 – priorités, soutien et plateforme participative en temps de pandémie

02 déc 2020

Le 2 décembre 2020, le Conseil sur les normes comptables (CNC) a annoncé qu’il revoyait ses priorités pour s’adapter au nouvel environnement.

Le CNC continue à créer des ressources utiles et a même lancé une nouvelle plateforme participative en ligne, accélérant ainsi la dématérialisation de ses activités.

Consulter le communiqué de presse sur le site web du CNC.

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