La pandémie de la COVID-19 a une incidence sur les employés, l’économie, la mobilité et les systèmes financiers. Il est probable que les auditeurs se heurtent à des limites relativement à l’étendue de leurs travaux ou à des questions complexes en matière d’audit et de comptabilité.

Consulter le message et les répercussions sur l’audit sur le site web du CCRC.

Nous avons accordé beaucoup d’attention aux mesures gouvernementales et individuelles en réponse à la pandémie de la COVID-19. Toutefois, afin d’assurer que leurs entreprises puissent sortir de la crise, les conseils d’administration doivent discuter des aspects critiques liées à la crise actuelle avec leurs équipes de direction. Compte tenu de la rapidité avec laquelle la crise évolue, il est compréhensible que la priorité soit accordée à la continuité de l’exploitation, sinon à la survie des sociétés. 

Lire le billet de blogue sur le site de la NACD (en anglais).

L’AEMF a publié la déclaration afin de favoriser l’application uniforme des IFRS au sein de l’UE ainsi que pour éviter une divergence dans la pratique en ce qui concerne l’application d’IFRS 9, Instruments financiers dans le contexte particulier de la COVID-19, notamment en ce qui concerne le calcul des pertes de crédit attendues et des obligations d’information connexes. Selon l’AEMF, le modèle fondé sur les principes que contient IFRS 9 prévoit suffisamment de flexibilité pour refléter les circonstances extraordinaires de la COVID-19 et les mesures gouvernementales prises en réponse à cette situation.

Consulter la déclaration sur le site web de l’AEMF (en anglais).

L’Autorité bancaire européenne (ABE) a également publié une déclaration en ce sens concernant le cadre prudentiel et les répercussions comptables de la COVID-19. Les deux déclarations se rejoignent sur le plan de la présentation de l’information financière.

Consulter la déclaration sur le site web de l’ABE (en anglais).

En outre, la division du financement des sociétés de la SEC a publié ses prises de position sur les éléments à considérer dans la présentation de l’information financière et sur d’autres questions concernant les lois sur les valeurs mobilières relativement à la crise de la COVID-19. 

Consulter le communiqué de presse et la dispense réglementaire modifiée sur le site web de la SEC (en anglais).

Les directives se veulent une liste utile d’exemples de questions que les sociétés devraient envisager de se poser en préparant leurs documents financiers. Le document répond également aux préoccupations liées aux délits d’initiés et présente les éléments à considérer au moment de la publication des résultats. En ce qui concerne les informations à fournir sur les résultats, la division du financement des sociétés aborde plusieurs questions, dont celle des données financières non conformes aux PCGR.

Consulter les directives sur le site web de la SEC (en anglais).

Les dispenses générales accordent une prolongation de 45 jours à l’égard des dépôts périodiques que doivent normalement effectuer les émetteurs, les fonds d’investissement, les personnes inscrites, certaines entités réglementées et les agences de notation désignées au plus tard le 1er juin 2020 et de certaines autres obligations indiquées dans les décisions. Les participants au marché doivent se conformer aux conditions des dispenses pour se prévaloir de la prolongation.

Les ACVM mettent en œuvre les dispenses par voie de décisions générales locales qui sont essentiellement harmonisées dans l’ensemble du pays. Les participants au marché peuvent consulter ces décisions sur les sites Web des membres des ACVM et sont priés d’adresser leurs questions à leur autorité principale.

Les ACVM suivent étroitement l’évolution de la situation et jugeront si d’autres dispenses ou prolongations seront nécessaires.

Pour en savoir plus, lire le communiqué sur le site web de l’AMF.

La gouvernance efficace passe par une gestion éclairée des risques. Quiconque siège au conseil d’administration d’une entreprise doit s’attendre à devoir poser des questions difficiles à la direction au sujet de son programme d’intervention et de son processus de planification relatifs aux activités d’exploitation et à la gestion des parties prenantes. Les conseils d’administration devront également réfléchir aux incidences à long terme de la COVID-19 sur la stratégie générale et l’ensemble des activités de l’entreprise.

Voici quelques exemples de questions à poser à la direction :

• Quelles sont les activités les plus perturbées et que fait-on faire pour minimiser les perturbations?
• Avons-nous revu notre stratégie en raison de la COVID-19 et si oui, qu’avons-nous modifié?
• Avons-nous analysé les incidences sur la rémunération des membres de la direction?
• Quels nouveaux risques devrons-nous rapporter dans notre prochain dépôt auprès de la SEC?

Pour en savoir plus, consulter le site web de la NACD (en anglais).

Ce sondage éclair montre que les conseils d’administration sont confiants en la capacité des dirigeants à soutenir les employés et à gérer le début de la crise. Les administrateurs donnent d’excellentes notes à leurs organisations pour les premières mesures prises en réponse à la crise et leur collaboration avec le conseil d’administration. Ils sont d’avis que leurs dirigeants seront à même de gérer les répercussions à court terme de la crise et sont satisfaits de ce qu’ils constatent.

Lire les résultats sur le site web du NACD.

La dispense générale accordera une prolongation de 45 jours aux dépôts périodiques que doivent normalement effectuer les émetteurs, les fonds d’investissement, les personnes inscrites, certaines entités réglementées et les agences de notation désignées au plus tard le 1er juin 2020. Les documents visés sont les états financiers, les rapports de gestion, les rapports de la direction sur le rendement des fonds, les notices annuelles, les rapports techniques et certains autres documents.

La prolongation s’applique à tous les émetteurs. Pour ceux dont la fin d’exercice est le 31 décembre, les prolongations sont les suivantes :

Émetteurs inscrits à la cote de la TSX

Émetteurs inscrits à la cote de la Bourse de croissance et de la CSE

Les émetteurs qui choisissent de se prévaloir de la dispense et qui remplissent ses conditions n’auront pas à déposer de demandes d’interdiction d’opérations limitée aux dirigeants puisqu’elles ne se trouveront pas en défaut.

Les ACVM entendent publier d’autres détails de la dispense bientôt.

Pour en savoir plus, lire le communiqué sur le site web de l’AMF.

De plus en plus d’employés font du télétravail et cela fait en sorte que les sociétés pourraient bientôt être amenées à fonctionner avec peu ou pas de personnel sur place ou au sein des services des TI et d’autres fonctions de soutien importantes.

C’est pourquoi tant les employeurs que les employés doivent faire très attention pour se protéger eux-mêmes et protéger les renseignements confidentiels de leur organisation.

Lire l’article sur le site web de la HBR (en anglais).